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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRT Wagram Terminal

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Sept 2014

    N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067

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  2. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 22 Sept 2014

    N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067

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  3. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Sept 2014

    N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067

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  4. data.gouv.fr

    Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Sept 2014

    N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067

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  5. data.gouv.fr

    Les massifs forestiers du Val-d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2024

    … La terminologie fv indiquée dans les requêtes et dans les explications fait référence à une formation végétale (fv …

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  6. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    … cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à …

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  7. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à …

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  8. data.gouv.fr

    Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022

    Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …

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  9. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …

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  10. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.

    DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022

    … i)les opérations en cours et les opérations terminées ii)les opérations dites "article 10" réalisées en application …

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  11. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015

    … Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …

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  12. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015

    … Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …

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  13. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des forêts à vieux bois

    DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022

    … occupés par des forêts caractérisées par un stade de maturation avancée, on utilise la terminologie de « vieux bois ».

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  14. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016

    … i)les opérations en cours et les opérations terminées ii)les opérations dites "article 10" réalisées en application …

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  15. data.gouv.fr

    Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … 1) les opérations en cours et les opérations terminées 2) les opérations dites "article 10" réalisées en application …

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  16. data.gouv.fr

    Tension du marché de l'habitat en Bretagne en 2018 carte synthétique

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … l’abandon de la part de constructions neuves terminées dans l’année (estimatif) et son remplacement par le …

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  17. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025

    … vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.

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  18. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014

    … vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.

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  19. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.

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  20. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020

    … vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.

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