Search results for Terminal
Filtersdata.gouv.fr · WMS
40 datasets for “Terminal”
- data.gouv.fr
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Sept 2014
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 22 Sept 2014
N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Sept 2014
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Sept 2014
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les massifs forestiers du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2024
… La terminologie fv indiquée dans les requêtes et dans les explications fait référence à une formation végétale (fv …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024
… cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
… i)les opérations en cours et les opérations terminées ii)les opérations dites "article 10" réalisées en application …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat dans l'Ardèche
DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015
… Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat dans l'Ardèche
DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015
… Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) sont à archiver à un état 'annulé …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des forêts à vieux bois
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022
… occupés par des forêts caractérisées par un stade de maturation avancée, on utilise la terminologie de « vieux bois ».
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016
… i)les opérations en cours et les opérations terminées ii)les opérations dites "article 10" réalisées en application …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… 1) les opérations en cours et les opérations terminées 2) les opérations dites "article 10" réalisées en application …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tension du marché de l'habitat en Bretagne en 2018 carte synthétique
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… l’abandon de la part de constructions neuves terminées dans l’année (estimatif) et son remplacement par le …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programmes locaux de l'habitat - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025
… vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014
… vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat de Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020
… vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS