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9,388 datasets for “Plan”
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Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021
Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …
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Plans de zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Feb 2022
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Planification : Etat d'avancement des PLUi
DDT IndreUpdated 6 Feb 2026
Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision …
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Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Dec 2024
Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de …
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Planification : Etat des documents d'urbansime de l'Indre
DDT IndreUpdated 28 Jul 2023
Etat des documents d'urbansime de l'Indre
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Plan local d'urbanisme, plan d'occupation des sols et carte communale en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 29 Jan 2018
Ces données décrivent les procédures d'urbanisme communales dans leur dernier état connu en précisant leur situation en …
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Plans paysages des Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 May 2020
Plans paysages des Hauts-de-France (communes) Le plan de paysage est une démarche volontaire, portée par une …
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 20.01.2015 ) de la commune de Thauvenay
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 27 Jun 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Apr 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un POS
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Etiquette habillant le plan de la carte communale (doc. du 07.03.2008 ) de la commune de Meillant
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 06-07-2012 ) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 24-09-2015 ) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 22 Jan 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 12 Apr 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 28-12-2014 ) de la commune de Charenton-du-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 12 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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plans_eau_ddt53_pourcarto2_2025_12
DDT MayenneUpdated 21 Jan 2026
plans_eau_ddt53_pourcarto2_2025_12
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Emprise des plans d'eau douce en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 12 Nov 2026
Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de …
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Plan de Gêne Sonore (PGS)
EcolabUpdated 30 Aug 2026
Accès aux données fournies par les services de la Géoplateforme (IGN). Source :
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- OGC:WFS