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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Aug 2026

    … Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes …

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  2. data.gouv.fr

    SCAN Etat-Major® 10k

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Dec 2024

    Le SCAN État-major® 10K est une carte numérique obtenue par l’assemblage de dessins-minutes d’État …

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  3. data.gouv.fr

    SCAN Etat-Major® 40k

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Dec 2024

    Le SCAN État-major® 40K est une carte numérique obtenue par l’assemblage de dessins-minutes d’État …

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  4. data.gouv.fr

    SCAN Etat-Major® 40K Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2021

    Le produit SCAN Etat-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage …

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  5. data.gouv.fr

    BD Carto® Etat-Major

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Oct 2026

    **BD Carto® Etat-Major** La BD Carto® Etat-Major est la base de données de référence pour la …

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  6. data.gouv.fr

    Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026

    … Dans la majorité des cas, la surface correspond à l'emprise clôturée du parc et à défaut à …

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  7. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Les projets de périmètre infra-communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les projets de périmètre supra …

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  8. data.gouv.fr

    Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Le ministère des Armées est le pétitionnaire majoritaire.

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  9. data.gouv.fr

    BD FORÊTS ANCIENNES

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Feb 2026

    … la BD CARTO® État-major (vers 1850) et la BD Forêt® version 2.0 (2007–2018), toutes deux …

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  10. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … Les projets de périmètre infra-communal (ultra-majoritaires) sont rattachés à la commune concernée tandis que les projets …

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  11. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du PPRMT de Port-en-Bessin-Huppain et Commes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026

    Les enjeux ponctuels sont majoritairement des ERP (Établissements Recevant du Public) Ces enjeux ont été définis en 2024 …

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  12. data.gouv.fr

    HAMSTER - Zones de protection statique en Grand Est version 2016 - 2021

    DREAL Grand EstUpdated 26 Apr 2022

    … Ce territoire réparti en 3 secteurs distincts couvre 8 792 hectares et accueille la majorité de la population …

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  13. data.gouv.fr

    Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

    DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024

    … majoration de dotation globale de fonctionnement avec une bonification de 30 % de la fraction bourg-centre et de …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026

    … majoration de dotation globale de fonctionnement avec une bonification de 30 % de la fraction bourg-centre et de …

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  15. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …

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  16. data.gouv.fr

    Levés bathymétriques

    ShomUpdated 27 Oct 2025

    … Au-delà, dans les grands fonds, la précision verticale est majoritairement de l'ordre de 1 à 2 …

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  17. data.gouv.fr

    Levés bathymétriques après 2005

    ShomUpdated 27 Oct 2025

    … Au-delà, dans les grands fonds, la précision verticale est majoritairement de l'ordre de 1 à 2 …

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  18. data.gouv.fr

    Levés bathymétriques avant 1970

    ShomUpdated 27 Oct 2025

    … Au-delà, dans les grands fonds, la précision verticale est majoritairement de l'ordre de 1 à 2 …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026

    … Le dispositif FRR comporte deux niveaux : - FRR socle, qui concerne la majorité des communes éligibles - FRR plus, un …

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  20. data.gouv.fr

    Levés bathymétriques entre 1970 et 1990

    ShomUpdated 27 Oct 2025

    … Au-delà, dans les grands fonds, la précision verticale est majoritairement de l'ordre de 1 à 2 …

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