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33 datasets for “Emergency”
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Perspective sur les points émergeants **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **ATEUR [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …
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Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation collective des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Dec 2010
… Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …
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Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 May 2015
… le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel …
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Lais et relais de mer en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021
… le rivage, et par relais les terrains qui émergent lorsque la mer les abandonne en se retirant. Les …
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Mats éoliens du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 11 Dec 2018
… Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas …
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Structures d'accompagnement de l'Economie Sociale et Solidaire mis en place par la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Pour faire émerger des emplois dans des activités IS-ESS, la Région a mis en place un continuum …
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Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Sept 2016
… Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
… Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, consolidant les politiques nationales et territoriales …
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Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 12 Nov 2026
… Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Vue panoramique lointaine Vue - Perspective sur les point émergeants Vue - Échappée visuelle **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur …
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Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
… Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023
… La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'émergence d …
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Eau - Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
… le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel …
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Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Mar 2022
… le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel …
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AEP : Point de prélèvement au milieu naturel pour l'Alimentation en Eau Potable - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Nov 2023
… Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …
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Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Nov 2025
… de mines - Echauffement - Combustion - Modification du régime des émergences - Modification du régime des cours d'eau - Inondation des …
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Périmètre des communes soumises à obligation légale de débroussaillement dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 14 May 2025
… fort, moyen, émergent. Lien vers l'arrêté: https://www.herault.gouv.fr/contenu/telechargement/47950/359469/file/20250408ArreteOLD34 …
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Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …
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MNT topo-bathymétrique côtier de l'Ile de La Passion - Clipperton
ShomUpdated 30 Dec 2023
… L'île est le point culminant, et le seul émergé, de la dorsale de Clipperton. Il s'agit …
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Champs de blocs intertidaux du Parc naturel marin d'Iroise (état initial 2009-2010)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… du niveau à Fucus serratus et la frange émergente de l’infralittoral, c'est-à-dire découverte entre …
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