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  1. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Perspective sur les points émergeants **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **ATEUR [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …

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  2. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation collective des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Dec 2010

    … Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …

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  3. data.gouv.fr

    Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 May 2015

    … le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel …

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  4. data.gouv.fr

    Lais et relais de mer en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021

    … le rivage, et par relais les terrains qui émergent lorsque la mer les abandonne en se retirant. Les …

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  5. data.gouv.fr

    Mats éoliens du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 11 Dec 2018

    … Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas …

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  6. data.gouv.fr

    Structures d'accompagnement de l'Economie Sociale et Solidaire mis en place par la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Pour faire émerger des emplois dans des activités IS-ESS, la Région a mis en place un continuum …

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  7. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Sept 2016

    … Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024

    … Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, consolidant les politiques nationales et territoriales …

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  9. data.gouv.fr

    Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 12 Nov 2026

    … Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …

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  10. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Vue panoramique lointaine Vue - Perspective sur les point émergeants Vue - Échappée visuelle **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur …

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  11. data.gouv.fr

    Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    … Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …

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  12. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023

    … La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'émergence d …

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  13. data.gouv.fr

    Eau - Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel …

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  14. data.gouv.fr

    Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Mar 2022

    … le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel …

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  15. data.gouv.fr

    AEP : Point de prélèvement au milieu naturel pour l'Alimentation en Eau Potable - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Nov 2023

    … Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source …

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  16. data.gouv.fr

    Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Nov 2025

    … de mines - Echauffement - Combustion - Modification du régime des émergences - Modification du régime des cours d'eau - Inondation des …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre des communes soumises à obligation légale de débroussaillement dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 14 May 2025

    … fort, moyen, émergent. Lien vers l'arrêté: https://www.herault.gouv.fr/contenu/telechargement/47950/359469/file/20250408ArreteOLD34 …

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  18. data.gouv.fr

    Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …

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  19. data.gouv.fr

    MNT topo-bathymétrique côtier de l'Ile de La Passion - Clipperton

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … L'île est le point culminant, et le seul émergé, de la dorsale de Clipperton. Il s'agit …

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  20. data.gouv.fr

    Champs de blocs intertidaux du Parc naturel marin d'Iroise (état initial 2009-2010)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … du niveau à Fucus serratus et la frange émergente de l’infralittoral, c'est-à-dire découverte entre …

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