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36 datasets for “47”
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FRA_47_20120416_FD47_1121_epsg2154
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 13 Dec 2023
FRA_47_20120416_FD47_1121_epsg2154
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Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jul 2022
… Réseau routier départemental avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules Donnée source (géométrie et attributs) : XRoussel …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du …
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Zone réglementée des PPRT en Lot-et-Garonne
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 18 Oct 2023
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sont des documents de planification visant à prévenir les risques …
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ressources géologiques données novembre 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Les 47 ressources identifiées en région PACA ont été classées selon 10 grands types (cf tableau pages 17 …
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Classement sonore des autoroutes et routes nationales du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jul 2022
… Réseau routier des autoroutes et des routes nationales avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules Donnée …
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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023
… acétylène, 4742 : propylamine, ...). Chaque rubrique propose un descriptif de l’activité ainsi que les seuils éventuels déterminant le …
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Zones d'emploi pour le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2025
… INSEE zone d'emploi 2020 https://www.insee.fr/fr/statistiques/5015734?sommaire=4763049&q=zones+d%27emploi
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Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire d'ici 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025
… fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-9d079d62-47fb-49a0-9607-f170238f9724 * Obstacles à l'écoulement (issus du …
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Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire pour les poissons grands migrateurs en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025
… catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-059f791f-aef7-47ca-a57d-90ff05c68ab3 * Obstacles à l'écoulement des cours d …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017
… Les ICPE soumises à autorisation au titre des rubriques 1136 et 4735 (ammoniac), 2781 (méthanisation), 1137,1138, 4710 …
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Périmètre des communes soumises à obligation légale de débroussaillement dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 14 May 2025
… https://www.herault.gouv.fr/contenu/telechargement/47950/359469/file/20250408ArreteOLD34_DDTM34-2025-04-15800.pdf Cette couche …
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Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de Gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025
… catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c2ec5bcd-b47c-47e4-9e20-80ebd16661a8 Obstacles à l'ecoulement (ROE) en Grand …
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Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes.
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Mar 2026
… https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/api/records/14dc186d-5f17-4795-bc3c-cb1ff0ee0d29/attachments/Dico_var_Restitutions …
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Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 6 Dec 2021
… Articles L332-1 à L332-27, R332-30 à R332-47 et R332-66 à R332-81 du …
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Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Nov 2024
… Le canton le plus peuplé est désormais celui de Marignane (80 470 habitants en 2012). À l’inverse …
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Plan d'eau en Côte-d'or
DDT Côte-d'OrUpdated 11 Jan 2022
… Une couche similaire N_PLAN_EAU_P (#47) décrit les centroïdes des plans d'eau. Une couche N …
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Emprises des plan d'eau douce sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Aug 2023
… an.Une couche similaire N_PLAN_EAU_P (#47) décrit les centroïdes des plans d'eau.Une couche …
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Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… an.Une couche similaire N_PLAN_EAU_P (#47) décrit les centroïdes des plans d'eau.Une couche …
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Limites de l’UGA Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Oct 2018
… et de la pêche maritime (R922-46 et 47). L’UGA présente une limite amont et une limite …
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