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Protection des captages - CAP
Système d'Information sur l'EauUpdated 14 Nov 2026
La thématique Protection des captages (CAP) regroupe les concepts suivants : - Les Aires d'Alimentation de Captage, dont le jeu de données est mis à jour au fil de l'eau - Les Zones de Protection des Aires d'Alimentation de Captage (ZPAAC), …
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Zonage sécheresse Eaux souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Nov 2026
Zonage sécheresse Eaux souterraines
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Ortho-Express
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Nov 2026
**Ortho-Express** est une ortho-mosaïque produite automatiquement par l'IGN à partir d'un Modèle Numérique de Surface (MNS) obtenu par corrélation sur la métropole et d’un modèle numérique de terrain (MNT) sur les départements et régions d’ …
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Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
DDTM MancheUpdated 13 Nov 2026
Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : …
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Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Nov 2026
Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Auto-écoles agréées en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Nov 2026
Le jeu de données présente la liste, la localisation et les coordonnées des auto-écoles agréées en Loire-Atlantique, avec indication taux de réussite au permis B. Le jeu de données identifie par ailleurs les auto-écoles équipées de véhicule …
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Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région des 03/08/2026 (Loire-Bretagne) et 31/08/2026 (Seine-Normandie)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026
Toutes les communes du 28 sont concernées. Sources : https://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-32fdd614-b9b3-4355-8e10-1d818ee9b561 Version de aout 2026. Voir arrêté …
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EAU - cartographie des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Nov 2026
Inventaire cartographique des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle
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Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 12 Nov 2026
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation. Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographiqu …
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Urbanisme - Zones Urbaines en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Nov 2026
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zon …
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Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
La définition législative d'un cours d'eau introduite à l'article 118 de la loi pour la reconquête de la biodiversité du 8 août 2016 est codifiée à l'article L. 215-7-1 du code de l’environnement : « Constitue un cours d'eau un écoulement d …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposa …
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CoSIA
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
CoSIA (**Co**uverture du **S**ol par **IA**) est un produit issu de la production de la base de données OCS GE. Cette base de données prédit de la couverture du sol (soit la nature du sol) selon 15 classes : · Bâtiment · Zone imperméable, Z …
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Emprise des plans d'eau douce en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 12 Nov 2026
Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.
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MNS Correl
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
Le MNS Correl est un Modèle Numérique de Surface (MNS) au pas de 50cm, décrivant la forme du sol et et du sursol, tels que la végétation et les bâtiments, et est issu de la BD ORTHO. Cette grille carrée et régulière est obtenue par corrélat …
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Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
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Périmètres des pays - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
Périmètres des pays Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le …
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Urbanisme - Zones Urbaines en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Nov 2026
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zon …
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Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP, en Eure-et-Loir (28) au 06/11/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026
Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP Sources de données : DDT28 / SGREB Une colonne a été également ajoutée pour faire le lien avec les AAC en ZAR (Zones d'actions renforcées). 12/ …
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Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 Nov 2026
Information d'urbanisme par commune : - type de document d'urbanisme : RNU, CC, POS, PLU ou PLUi - existence d'un SCOT - date d'élaboration du document d'urbanisme - date de dernière mise à jour du document d'urbanisme - lien URL vers le gé …
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