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1,085 datasets for “programmes”
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Données d'observation du site Natura 2000 FR9402013 - Plateau du Cap Corse - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Andromède Océanologie en 2011 dans le cadre du programme CARTHAM lancé par l'Agence des Aires Marines Protégées …
- WMS
- WFS
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Jun 2021
… https://www.anah.fr/collectivite/les-operations-programmees/quest-ce-quune-operation-programmee/
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Zones d'Actions Renforcées du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
… l'arrêté du 24 mai 2024 établissant le programme d'actions régional en vue de la protection des …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Données d'observation du site Natura 2000 FR5402012 - Plateau de Rochebonne réalisés dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Produit issu du programme CARTHAM Inventaire et analyse écologique des habitats marins patrimoniaux. Natura 2000 en mer - AAMP …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
Territoires éligibles au titre des fonds structurels Objectif 2 (programme européen) Pour la période 2000-2006, les objectifs …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Travaux en cours sur l'espace public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Cette couche recense tous les travaux programmés sur l'espace public : travaux des services de Brest métropole (Espaces …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Zones I et II fixant les périodes d'interdictions d'épandage de fertilisants de type II sur culture de maïs en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Zone d'interdiction d'épandage en Bretagne L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées …
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Programme d'intérêt général du département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Dec 2024
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Employment Service Areas 2009-2015+
Department of Employment and Workplace RelationsUpdated 30 Sept 2026
Geospatial boundary data for Employment Service Areas 2009-2015+ (Job Services Australia, Remote Jobs and Communities Programme, Disability …
- GEOJSON
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 29 Aug 2018
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Nouvelle-Aquitaine : Plans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale (hors cas par cas), en 2016 - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 Sept 2017
Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Schémas Programmes examinés par l'autorité environnementale (hors cas …
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Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 20 Jul 2020
Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée …
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Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Programmes Locaux de l'Habitat (PLH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Mar 2016
Un Programme Local de l'Habitat (PLH) définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il …
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Nouvelle-Aquitaine : Programmes d'Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI) (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Apr 2024
Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) ont été lancés en 2002. Ils ont pour …
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- SHAPE
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Programmes locaux de l'habitat - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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- ZIP
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Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Nov 2025
Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la …
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Programme local de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
- MAPINFO TAB
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Programme local de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Données d'observation du site Natura 2000 FR9301573 - Baie et Cap d'Antibes - Iles de Lérins - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… en 2010 et 2011 dans le cadre du programme CARTHAM lancé par l'Agence des Aires Marines Protégées …
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