Search results for parcelles
FiltersWMS
610 datasets for “parcelles”
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Jan 2022
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 2 Jun 2023
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Description du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère sur le département de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Oct 2020
… des pdf du zonage, calés sur la Bd Parcellaire 2018 lorsque les plans étaient faits sur du cadastre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Jul 2024
Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Open Government Canada
shíshálh Nation - Legally Defined Administrative Areas of BC
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 12 Aug 2026
… The source data for the geometry of the parcels was the federal "GeoBase - Aboriginal Lands" dataset, available under …
- HTML
- KML
- WMS
- Open Government Canada
ALC Agricultural Land Reserve Polygons
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 12 Aug 2026
The spatial representation for the boundary of an Agricultural Land Reserve (ALR), which is a parcel of land …
- HTML
- KML
- WMS
- data.gov.au
NSW Cadastre History Service
Spatial Services (DCS)Updated 15 Aug 2025
… map of cadastral features extracted from the Land Parcel and Property theme of the NSW Foundation Spatial Data …
- WMS
- ARCGIS REST SERVICE
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 25 Oct 2024
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 8 Nov 2023
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles 2024 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques inondation PPRI du bassin de la Vézère en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… des pdf du zonage, calés sur la Bd Parcellaire 2018 lorsque les plans étaient faits sur du cadastre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 2 Sept 2025
… Cette limitation attachée à une parcelle consiste en un ensemble de recommandations, de précautions, voire d’interdictions sur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier (version: Octobre 2026)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 16 Oct 2026
… Elle précise, à l'intérieur d'une zone d'activité, si une parcelle est libre, occupée, en projet …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Un plan de dégagement détermine, pour chaque parcelle, les terrains sur lesquels s'exercent des servitudes de visibilité …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… ne sont pas représentées : - les enclos (CE L422-20); - les parcelles faisant l'objet d'un refus de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones humides ponctuelles de moins de 1000 m² de l'Isère – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Oct 2026
… Son échelle de définition n'est pas celle d'un plan parcellaire.
- UTF8
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025
… Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2013 portant classement en zone En’1j des parcelles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS