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8,718 datasets for “zoning app”

  1. data.gouv.fr

    Zone d'écoulement en lit mineur - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 26 May 2025

    Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) issue de la carte des hauteurs de submersion …

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  2. data.gouv.fr

    Appartenance des communes 2015 aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025

    Source: DDTM14/SEB, Données de définition des périmètres: 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD …

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021

    … dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 …

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  4. data.gouv.fr

    Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code Minier, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jun 2016

    Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code …

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  5. data.gouv.fr

    Zone d'écoulement en lit mineur ou lit endigué - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 26 May 2025

    Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) ou lit endigué (Loire et Cher) issue de …

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  6. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024

    … Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies ou …

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  7. data.gouv.fr

    Isocotes de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Sept 2020

    L_ZI_AUVEZERE_2004_ALEAS_L_019 Tables de la zone inondable de l’Auvézère dans la traversée …

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  8. data.gouv.fr

    Hauteurs de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Sept 2020

    L_ZI_AUVEZERE_2004_H_S_019 Tables de la zone inondable de l’Auvézère dans la traversée …

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  9. data.gouv.fr

    Vitesses dans la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Sept 2020

    L_ZI_AUVEZERE_2004_V_S_019 Tables de la zone inondable de l’Auvézère dans la traversée …

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  10. data.gouv.fr

    Aléas de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Jun 2024

    L_ZI_AUVEZERE_2004_ALEAS_S_019 Tables de la zone inondable de l’Auvézère dans la traversée …

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  11. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024

    plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021

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  12. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024

    plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

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  13. data.gouv.fr

    Limite de la crue de référence de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Sept 2020

    L_ZI_AUVEZERE_2004_LIM_L_019 Tables de la zone inondable de l’Auvézère dans la traversée …

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  14. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022

    … Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies ou …

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  15. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Gers

    Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 13 Apr 2026

    Emprise des zones concernées par un plan de prévention des risques inondation du département du Gers

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  16. data.gouv.fr

    Zone réglementée du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 Feb 2019

    Le R111-3 Riom définit trois secteurs réglementés de risques : - A1 Secteur à l'intérieur duquel toute construction …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'application de la réglementation relative au défrichement sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 23 Nov 2009

    Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un …

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  18. data.gouv.fr

    Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Act Appro à Ternas

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 26 Jun 2017

    … Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 19 Mar 2025

    Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètre du PPR mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Mar 2025

    Périmètre du Plan de Prévention des Risques (PPR) mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé le …

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