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43 datasets for “voting”

  1. data.gouv.fr

    Circonscriptions du Finistère (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpage du Finistère en circonscriptions **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Brest métropole **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …

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  2. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025

    … Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020 …

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  3. data.gouv.fr

    Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Département Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 31 Jul 2025

    … de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres de la CUGR …

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  4. data.gouv.fr

    Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020

    … la taxe y à appliquer; - les exonérations éventuellement votées pour les différents types (9 cas possibles) ainsi que …

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  5. data.gouv.fr

    Destinations touristiques de Bretagne

    Région BretagneUpdated 16 Mar 2022

    Les "Destinations touristiques" est un des chantiers majeurs de l'Acte 2 du Schéma régional du tourisme, voté …

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  6. Open Government Canada

    BC Tree Species Map/Likelihoods (2015)

    Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 16 Mar 2026

    … As an element of the mapping process, we also obtain the votes received for each class by the …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  10. Open Government Canada

    Tree Species (2019)

    Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 16 Mar 2026

    … The leading tree species are defined by representing the most voted tree species from the Random Forests classification …

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  11. data.gouv.fr

    Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014

    … C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral. S'appliquant …

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  12. data.gouv.fr

    Projets d’envergure nationale ou européenne en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Ce forfait a été voté à 12 500 hectares pour 2021-2031, dont 10 000 hectares font l …

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  13. data.gouv.fr

    [DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  14. data.gouv.fr

    Agences d'urbanisme en Bretagne au 01-10-2026

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 9 Nov 2026

    … La loi d’orientation pour l’aménagement et le développement durable du territoire votée en juin 1999 et …

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  15. data.gouv.fr

    Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  17. data.gov.au

    NSW Administrative Boundaries Theme

    Spatial Services (DCS)Updated 15 Aug 2025

    … is used to show administrative areas that represent:Voting DistrictsRedistributionsZoning Socio-Economic analysisRegional PlanningService DistributionLocal and State Government …

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  18. data.gov.au

    NSW Administrative Boundaries Theme

    Spatial Services (DCS)Updated 17 Aug 2025

    … is used to show administrative areas that represent:Voting DistrictsRedistributionsZoning Socio-Economic analysisRegional PlanningService DistributionLocal and State Government …

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  19. data.gouv.fr

    Taux d'observation réalisés (par session, saison, global) du projet "Suivi de la mégafaune marine au large des PErtuis charentais, de l'Estuaire de la Gironde et de Rochebonne par observation aérienne" dénommé SPEE (Pelagis) [polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le premier programme d’actions du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (voté en …

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  20. data.gouv.fr

    Modèles d'habitats / Density Surface Modelling (DSM) saisonniers et annuels du projet "Suivi de la mégafaune marine au large des PErtuis charentais, de l'Estuaire de la Gironde et de Rochebonne par observation aérienne" dénommé SPEE (Pelagis) [polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le premier programme d’actions du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (voté en …

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