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550 datasets for “visa”
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Oct 2018
… des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d …
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et artisanales, les associations, dans leurs investissements visant à se …
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Les arrêtés de protection des habitats naturels en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 30 Jun 2026
Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique …
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Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… l’environnement et sur les mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts, par exemple …
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Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026
… les objectifs et les principes d’une politique visant à répondre aux besoins en logements, à favoriser le …
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Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2026
… nationale et régionale, en lien avec le SDRIF, visant notamment à favoriser la mixité fonctionnelle et sociale, à …
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Nov 2024
… des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d …
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Tronçons PIZO en Bretagne, Centre-Val-de-Loire, Normandie et Pays de Loire
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Aug 2026
… proposant un ensemble cohérent de procédures et mesures visant à faire face à des évènements météorologiques (chutes de …
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Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… un caractère d’intérêt général ou d’urgence, visant notamment l’aménagement et la gestion de l’eau …
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Abondance de maigre (Argyrosomus regius) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de céteau (Dicologlossa cuneata) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2007 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de cardines (Lepidorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance d'huître plate (Ostrea edulis) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2007 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de langoustine (Nephrops norvegicus) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de targie (Phrynorhombus sp.) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de galathée (Munida bamffia) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2010
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de grande roussette (Scyliorhinus stellaris) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de juvéniles de langoustine (Nephrops norvegicus) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2006 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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Abondance de bar (Dicentrarchus labrax) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données utilisées dans le cadre d'une étude visant à l'identification de zones de moindres contraintes pour …
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