Search results for transfert
FiltersWMS
394 datasets for “transfert”
- data.gouv.fr
zonage du PLU de Morvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Jun 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Prugny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Jul 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Bouranton
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jun 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Géraudot
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 11 Mar 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Piney
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 21 Jul 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du POS de Verrières
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Nov 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Chappes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Dec 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Landreville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jul 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Montsuzain
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 5 Aug 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Vallentigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 5 Feb 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Polisot
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 9 Dec 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Fontette
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Jul 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Radonvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 21 Nov 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU d'Auxon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jul 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Fouchères
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Jun 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Nov 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 19 Jun 2015
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du POS de Lhuitre
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 9 Dec 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS