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270 datasets for “traitements”

  1. data.gouv.fr

    Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 17 Dec 2025

    Toutes les communes du Puy-de-Dôme ont délégués leur compétence collecte et traitement des déchets ménagers à …

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  2. data.gouv.fr

    Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 22 Nov 2018

    … utilisation du produit le précise) aux abords de ces points d'eau ne doit pas subir de traitement.

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  3. data.gouv.fr

    Points de deversement des stations de traitement des eaux usées en Ille et Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Mar 2019

    Points de déversement des stations de traitement des eaux usées en Ille et Vilaine. Ces points peuvent être …

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  4. data.gouv.fr

    Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département du Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2021

    … utilisation du produit le précise) aux abords de ces points d'eau ne doit pas subir de traitement

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  5. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre

    DDT IndreUpdated 22 Jul 2023

    … Cette compétence peut comprendre la collecte Et / Ou le traitement des déchets municipaux. Une commune adhérente à un …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux en 2013 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    … Cette compétence peut comprendre la collecte Et / Ou le traitement des déchets municipaux. Une commune adhérente à un …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jan 2024

    … Cette compétence peut comprendre la collecte Et / Ou le traitement des déchets municipaux. Une commune adhérente à un …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Oct 2023

    … Cette compétence peut comprendre la collecte Et / Ou le traitement des déchets municipaux. Une commune adhérente à un …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Orne en 2014

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    … Cette compétence peut comprendre la collecte Et / Ou le traitement des déchets municipaux. Une commune adhérente à un …

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  10. data.gouv.fr

    Rejet des Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    … Leur traitement nécessite la mise en œuvre de procédés physiques (décantation) et biologiques (élimination du carbone, de l …

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  11. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    … Leur traitement nécessite la mise en œuvre de procédés physiques (décantation) et biologiques (élimination du carbone, de l …

    • UTF8
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  12. data.gouv.fr

    Synthèse du linéaire routier (commune) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …

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  13. data.gouv.fr

    Synthèse du linéaire routier (région) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …

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  14. data.gouv.fr

    Synthèse du linéaire routier (département) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …

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  15. data.gouv.fr

    Herbiers de Zostera marina de l'archipel des Glénan par traitement semi-automatique (Analyse d’image orientée-objet), Marché AAMP - Bio-Littoral 2016 (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographie des herbiers de Zostera marina d’une partie du site Natura 2000 FR5300023 "Archipel des Glénan", réalisée …

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  16. data.gouv.fr

    Données de points d'eau linéaires et surfaciques considérés comme des zones de non traitement dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Jun 2026

    Dans le Calvados, les éléments retenus sont précisés par l'arrêté préfectoral du 5 juillet 2017 : les cours …

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  17. data.gouv.fr

    Points d'eau surfaciques considérés comme des zones de non traitement dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 29 Apr 2026

    Il s'agit des éléments surfaciques du réseau hydrographique figurant sur les cartes 1/25 000 d’IGN …

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  18. data.gouv.fr

    Points d'eau linéaires considérés comme des zones de non traitement dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 9 Jun 2026

    Il s'agit des cours d'eau « police de l’eau » et les éléments du réseau hydrographique figurant …

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  19. data.gouv.fr

    Synthèse de l'artificialisation du trait de côte (département) (source Cerema 2017, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Pour cette cartographie, le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu’il supporte des ouvrages et des …

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  20. data.gouv.fr

    Synthèse de l'artificialisation du trait de côte (commune) (source Cerema 2017, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Pour cette cartographie, le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu’il supporte des ouvrages et des …

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