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38 datasets for “tensions”
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Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… ligne TGV ou d’une ligne à haute tension, mais aussi d’un projet local, dès lors qu …
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Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025
… locatif réalisé dans les zones géographiques où la tension entre l'offre et la demande de logements est …
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Nouvelle-Aquitaine : Sites classés
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… Sont interdits l'implantation de nouvelles lignes électriques à très haute tension, le camping et le caravaning, l …
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Régimes d'électrification en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Apr 2021
… des travaux de développement des réseaux en basse tension, c’est-à-dire, de travaux d’extension, de …
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Carte d’habitats physiques des fonds marins en France métropolitaine (échelle 1 / 1 000 000) - Version 2011
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… nature du substrat, zone biologique, tension de cisaillement au fond. Côtes de France métropolitaine. Rapport Ifremer "Hamdi Anouar …
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Carte d’habitats physiques des fonds marins en France métropolitaine (échelle 1 / 300 000) - Version 2011
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… nature du substrat, zone biologique, tension de cisaillement au fond. Côtes de France métropolitaine. Rapport Ifremer "Hamdi Anouar …
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Etudes pertinentes par rapport à l'objectif du Plan Eau dans la région Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 2 Apr 2025
… quantitative de l'eau sur les secteurs en tension ou fragiles, qui portent sur un territoire concernant, pour …
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[DREAL OCCITANIE] Zone sensible et zone d’influence canal du Midi
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… de transformation électrique, ligne Haute et Très Haute Tension, centre d’enfouissement technique, carrière, installation de production d …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Ces exemptions sont analysées soit au regard de la tension sur la demande locative sociale pour les communes …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026
… d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …
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[DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024
… de plus de 30 000 habitants dont la tension sur la demande de logement social (demandes / attributions annuelles …
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[DREAL OCCITANIE] Sites classés ou inscrits en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Mar 2026
… téléphoniques ou, pour les lignes électriques d'une tension inférieure à 19 000 volts, l'utilisation de techniques …
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