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38 datasets for “tensions”

  1. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … ligne TGV ou d’une ligne à haute tension, mais aussi d’un projet local, dès lors qu …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025

    … locatif réalisé dans les zones géographiques où la tension entre l'offre et la demande de logements est …

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  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites classés

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … Sont interdits l'implantation de nouvelles lignes électriques à très haute tension, le camping et le caravaning, l …

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  4. data.gouv.fr

    Régimes d'électrification en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Apr 2021

    … des travaux de développement des réseaux en basse tension, c’est-à-dire, de travaux d’extension, de …

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  5. data.gouv.fr

    Carte d’habitats physiques des fonds marins en France métropolitaine (échelle 1 / 1 000 000) - Version 2011

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … nature du substrat, zone biologique, tension de cisaillement au fond. Côtes de France métropolitaine. Rapport Ifremer "Hamdi Anouar …

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  6. data.gouv.fr

    Carte d’habitats physiques des fonds marins en France métropolitaine (échelle 1 / 300 000) - Version 2011

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … nature du substrat, zone biologique, tension de cisaillement au fond. Côtes de France métropolitaine. Rapport Ifremer "Hamdi Anouar …

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  7. data.gouv.fr

    Etudes pertinentes par rapport à l'objectif du Plan Eau dans la région Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Apr 2025

    … quantitative de l'eau sur les secteurs en tension ou fragiles, qui portent sur un territoire concernant, pour …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone sensible et zone d’influence canal du Midi

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    … de transformation électrique, ligne Haute et Très Haute Tension, centre d’enfouissement technique, carrière, installation de production d …

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  9. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  10. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  12. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  13. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  14. data.gouv.fr

    Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  15. data.gouv.fr

    Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Ces exemptions sont analysées soit au regard de la tension sur la demande locative sociale pour les communes …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026

    … d’autre d'une ligne électrique aérienne de tension supérieure ou égale à 130 kilovolts et à l …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024

    … de plus de 30 000 habitants dont la tension sur la demande de logement social (demandes / attributions annuelles …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Sites classés ou inscrits en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Mar 2026

    … téléphoniques ou, pour les lignes électriques d'une tension inférieure à 19 000 volts, l'utilisation de techniques …

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