Search results for reutilisations
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40 datasets for “reutilisations”
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Lignes régulières du réseau BreizhGo du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Région Bretagne **Attributions **Réutilisation libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document …
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- ARCGIS
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Points d'arrêts des lignes du réseau BreizhGo du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Région Bretagne **Attributions **Réutilisation libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document …
- ARCGIS
- SHP
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Organismes issus de la base de données locales Service Public en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 May 2021
Mise à jour mai 2021 La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes réutilise cette donnée dans le cadre notamment de …
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Enveloppe des crues en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Nov 2025
… rejeu des évènements de fin janvier, soit par réutilisation de cartographie disponible sur Vigicrues existante pour des niveaux …
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Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn
DDT TarnUpdated 5 Mar 2024
… https://www.ecologie.gouv.fr/operation-revitalisation-territoire-ort Données réutilisables sans restriction par le public.
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AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022
… Ces données sont réutilisables sans restrictions, en application de la loi sur la réutilisation des informations publiques.
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Etablissements SIRENE géocodés sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Jan 2023
Mise à jour au 1er janvier 2023. REUTILISATION Depuis 2017, les fichiers SIREN (immatriculation des entreprises, donc liste …
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Recyclage des friches en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… La réutilisation de friches s’accompagne le plus souvent d’un surcoût. Les opérations de recyclage de friches …
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Carte routière
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… Quand vous êtes logués, ils sont chargés dans votre profil pour qu’ils puissent être réutilisés sur un …
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Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard
DDTM GardUpdated 8 Dec 2023
… réglementaire sur l’accès, la diffusion et la réutilisation des données publiques en France et en Europe. Le …
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DCSMM - Unités marines de rapportages françaises – Cycles 1 à 3
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Les différentes versions sont conservées afin d'assurer la traçabilité des rapportages et de permettre la réutilisation des …
- OGC:OWS-C
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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée)
DDTM FinistèreUpdated 18 Jun 2021
… En cas de réutilisation, elles devront être lissées pour supprimer le crénelage ou effet d'escalier sur les …
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Zones sensibles - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 May 2020
… sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents. Dans les faits on …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
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Zones sensibles - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
… sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents. Dans les faits on …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Zones sensibles - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
… sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents. Dans les faits on …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn
DDT TarnUpdated 25 Mar 2026
… Les données OPAH sont réutilisables sans restriction par le public. http://geoinformations.metier.e2.rie.gouv.fr/article …
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Enjeux écologiques forts et majeurs DSCMM à l'échelle de la façade Atlantique : habitats benthiques et structures géomorphologiques (OFB multisource 2025) [polygones]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… connaissance. /!\ Cette alerte devra être partagée pour toute réutilisation des données. Perspective d'évolution _____________________ Les enjeux habitats forts …
- OGC:OWS-C
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Jan 2019
… Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation …
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Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vallée de la Clarence
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2019
… Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation …
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Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jul 2019
… Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation …
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