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Search results for reutilisations

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40 datasets for “reutilisations”

  1. data.gouv.fr

    Lignes régulières du réseau BreizhGo du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Région Bretagne **Attributions **Réutilisation libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Points d'arrêts des lignes du réseau BreizhGo du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Région Bretagne **Attributions **Réutilisation libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Organismes issus de la base de données locales Service Public en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 May 2021

    Mise à jour mai 2021 La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes réutilise cette donnée dans le cadre notamment de …

    • WMS
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Enveloppe des crues en Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Nov 2025

    … rejeu des évènements de fin janvier, soit par réutilisation de cartographie disponible sur Vigicrues existante pour des niveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn

    DDT TarnUpdated 5 Mar 2024

    … https://www.ecologie.gouv.fr/operation-revitalisation-territoire-ort Données réutilisables sans restriction par le public.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022

    … Ces données sont réutilisables sans restrictions, en application de la loi sur la réutilisation des informations publiques.

    • WMS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Etablissements SIRENE géocodés sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Jan 2023

    Mise à jour au 1er janvier 2023. REUTILISATION Depuis 2017, les fichiers SIREN (immatriculation des entreprises, donc liste …

    • WMS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Recyclage des friches en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … La réutilisation de friches s’accompagne le plus souvent d’un surcoût. Les opérations de recyclage de friches …

    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Carte routière

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … Quand vous êtes logués, ils sont chargés dans votre profil pour qu’ils puissent être réutilisés sur un …

    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard

    DDTM GardUpdated 8 Dec 2023

    … réglementaire sur l’accès, la diffusion et la réutilisation des données publiques en France et en Europe. Le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    DCSMM - Unités marines de rapportages françaises – Cycles 1 à 3

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Les différentes versions sont conservées afin d'assurer la traçabilité des rapportages et de permettre la réutilisation des …

    • OGC:OWS-C
    • WFS
    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée)

    DDTM FinistèreUpdated 18 Jun 2021

    … En cas de réutilisation, elles devront être lissées pour supprimer le crénelage ou effet d'escalier sur les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zones sensibles - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 28 May 2020

    … sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents. Dans les faits on …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zones sensibles - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023

    … sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents. Dans les faits on …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  15. data.gouv.fr

    Zones sensibles - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023

    … sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents. Dans les faits on …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
  16. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn

    DDT TarnUpdated 25 Mar 2026

    … Les données OPAH sont réutilisables sans restriction par le public. http://geoinformations.metier.e2.rie.gouv.fr/article …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Enjeux écologiques forts et majeurs DSCMM à l'échelle de la façade Atlantique : habitats benthiques et structures géomorphologiques (OFB multisource 2025) [polygones]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … connaissance. /!\ Cette alerte devra être partagée pour toute réutilisation des données. Perspective d'évolution _____________________ Les enjeux habitats forts …

    • OGC:OWS-C
    • WFS
    • WMS
  18. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Jan 2019

    … Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation …

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  19. data.gouv.fr

    Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vallée de la Clarence

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2019

    … Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation …

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  20. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jul 2019

    … Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
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