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62 datasets for “responsabilite”

  1. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023

    … 245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023

    … 245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière …

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  3. data.gouv.fr

    Empreinte du classement sonore routier révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 19 Aug 2025

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  4. data.gouv.fr

    Révision du classement sonore routier en 2025 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025

    … 245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière …

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  6. data.gouv.fr

    Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 May 2022

    … de l’environnement et est placé sous la responsabilité scientifique du MNHN (Muséum national d’histoire naturelle). Pour …

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  7. data.gouv.fr

    Ouvrages de dépollution - ODP - SysTraitementEauxUsees

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • NF59FA485D60A4A8792605FBF6945B5D0
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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Grands Sites de France en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 22 May 2026

    … La mise en œuvre de cette législation relève de la responsabilité de l’État et fait partie des …

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  9. data.gouv.fr

    Empreinte du classement sonore ferré révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  10. data.gouv.fr

    Révision du classement sonore des voies ferrées en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  11. data.gouv.fr

    Centres instructeurs ADS - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025

    … juillet 2015, l'instruction ADS était sous la responsabilité de l'État, via la DDT, pour le compte …

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  12. data.gouv.fr

    Habitats marins de la zone d'étude de la mission de création du Parc naturel marin du Golfe normand breton (état 1979-2012) - polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Cette cartographie a été réalisée par le bureau d’étude Hémisphère Sub, sous la responsabilité scientifique du Muséum …

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  13. data.gouv.fr

    L_COMMUNES_CLASSEMENT_SONORE_2025_S_072

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  14. data.gouv.fr

    Révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 21 Aug 2018

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  15. data.gouv.fr

    Empreinte du classement sonore révisé en 2016 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 11 Sept 2018

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  16. data.gouv.fr

    Révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 31 Mar 2021

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  17. data.gouv.fr

    Empreinte du classement sonore révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 31 Mar 2021

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  18. data.gouv.fr

    Communes concernées par la révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 25 Apr 2016

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  19. data.gouv.fr

    Communes concernées par la révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 31 Mar 2021

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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  20. data.gouv.fr

    Révision du classement sonore ferrée (tramway) en 2025 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 15 Sept 2025

    … affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …

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“responsabilite” datasets · Open Data Finder