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62 datasets for “responsabilite”
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Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023
… 245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… 245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière …
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Empreinte du classement sonore routier révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 19 Aug 2025
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Révision du classement sonore routier en 2025 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025
… 245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière …
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Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 May 2022
… de l’environnement et est placé sous la responsabilité scientifique du MNHN (Muséum national d’histoire naturelle). Pour …
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Ouvrages de dépollution - ODP - SysTraitementEauxUsees
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- NF59FA485D60A4A8792605FBF6945B5D0
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[DREAL OCCITANIE] Grands Sites de France en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 22 May 2026
… La mise en œuvre de cette législation relève de la responsabilité de l’État et fait partie des …
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Empreinte du classement sonore ferré révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Révision du classement sonore des voies ferrées en 2020 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Centres instructeurs ADS - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025
… juillet 2015, l'instruction ADS était sous la responsabilité de l'État, via la DDT, pour le compte …
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Habitats marins de la zone d'étude de la mission de création du Parc naturel marin du Golfe normand breton (état 1979-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Cette cartographie a été réalisée par le bureau d’étude Hémisphère Sub, sous la responsabilité scientifique du Muséum …
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L_COMMUNES_CLASSEMENT_SONORE_2025_S_072
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 21 Aug 2018
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Empreinte du classement sonore révisé en 2016 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 11 Sept 2018
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 31 Mar 2021
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Empreinte du classement sonore révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 31 Mar 2021
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Communes concernées par la révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 25 Apr 2016
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Communes concernées par la révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 31 Mar 2021
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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Révision du classement sonore ferrée (tramway) en 2025 sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 15 Sept 2025
… affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de …
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