Skip to content
Open Data Finder

Search results for proposition

FiltersWMS

130 datasets for “proposition”

  1. data.gouv.fr

    Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    … Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Apr 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    … Les porteurs de projets ont fait des propositions autour de plusieurs thèmes dont les transports, l'industrie, le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Apr 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 13 May 2019

    … Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérodromes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Mar 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Table surfacique et polygonale de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Mar 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Table surfacique de distinction des zones "urbaines ou "naturelles" servant au zonage réglementaire sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Apr 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Natura 2000 - ZSC Auvergne-Rhône-Alpes

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 Nov 2025

    … habitats naturels Un site "proposé" sera successivement une proposition de site d'Importance communautaire (pSIC), puis un SIC …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Risque de présence de mérule en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021

    … arrêté préfectoral consultable en préfecture est pris, sur proposition ou après consultation des conseils municipaux concernés. Cet arrêté …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Apr 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Parcelles retenues dans le document cadre de l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 May 2026

    … La loi APER a confié aux chambres d’agriculture l’élaboration d’une proposition de document-cadre sous …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    Une zone d’aménagement différé (ZAD) est un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Apr 2022

    … Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“proposition” datasets · Open Data Finder