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130 datasets for “proposition”
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Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de …
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Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Apr 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… Les porteurs de projets ont fait des propositions autour de plusieurs thèmes dont les transports, l'industrie, le …
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Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Apr 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 13 May 2019
… Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérodromes …
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Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Mar 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Table surfacique et polygonale de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Mar 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Mar 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Table surfacique de distinction des zones "urbaines ou "naturelles" servant au zonage réglementaire sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Apr 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Natura 2000 - ZSC Auvergne-Rhône-Alpes
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 Nov 2025
… habitats naturels Un site "proposé" sera successivement une proposition de site d'Importance communautaire (pSIC), puis un SIC …
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Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021
… arrêté préfectoral consultable en préfecture est pris, sur proposition ou après consultation des conseils municipaux concernés. Cet arrêté …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
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Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Apr 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
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Parcelles retenues dans le document cadre de l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 May 2026
… La loi APER a confié aux chambres d’agriculture l’élaboration d’une proposition de document-cadre sous …
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Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015
Une zone d’aménagement différé (ZAD) est un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …
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Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Apr 2022
… Alp'Géorisques Référence étude/Proposition AGR: 18041318 / D1703022 Maître d'ouvrage: Direction Départementale des Territoires et de la …
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