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466 datasets for “plus 15”
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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 15.05.2009) de la commune de Venesmes
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 27 Nov 2015
… ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à …
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Informations surfaciques du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 15.07.2010) de la commune de Vouzeron
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 30 Nov 2015
… ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à …
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
… ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à …
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
… ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Jun 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Apr 2015
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce …
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Habillages linéaires du PLU (doc. du 15.07.2010) de la commune de Vouzeron
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 30 Nov 2015
… ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition …
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Habillages linéaires du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
… ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition …
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Limites de 15 km des unités urbaines de plus de 15 000 habitants et du rivage de la mer en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Jun 2014
Le périmètre de 15 km de la limite extérieure des unités urbaines de plus de 15 000 habitants …
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Temps nécessaire pour rallier la gare la plus proche (isochrones) en marchant en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 26 Mar 2014
… plus proche (isochrones) en marchant. 4 zones sont définies (< 5', entre 5' et 10', entre 10' et 15 …
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PLU (doc. du 15.05.2009) de la commune de Venesmes
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 15.07.2010) de la commune de Vouzeron
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Rayon de 15km - Article L122-2 Code Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 22 May 2014
Un rayon de 15 km est généré autour des agglomérations de plus de 15000 habitants en application de …
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Parkings supérieurs à 1500 m²
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 Oct 2025
Parcs de stationnement extérieurs de plus de 1500 m² d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire …
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Habillages textuels du POS (doc. du 15.06.2012) de la commune de Nérondes
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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