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1,525 datasets for “norme”

  1. data.gouv.fr

    Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 11 Sept 2026

    Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière …

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  2. data.gouv.fr

    Natura 2000 : Directives "Oiseaux" - ZPS - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 20 Feb 2025

    Emprises des Zones de Protection Spéciales (ZPS) désignées par la France au titre de la directive européenne «oiseaux …

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  3. data.gouv.fr

    Les installations photovoltaiques en fonctionnement et supérieures à 1MWc en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Jun 2024

    Table de localisation des installations photovoltaiques en Normandie. Les ponctuels sont positionnés avec différents degrés de précision. L …

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  4. data.gouv.fr

    Centrales hydroélectriques en fonctionnement en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    Table de localisation des centrales hydroélectriques en fonctionnement en Normandie. Elles sont répertoriées selon leur statut juridique (concession …

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  5. data.gouv.fr

    Masses d'eau à enjeux migrateurs sur le bassin Seine-Normandie (révisées en 2021)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2022

    Masses d'eau à enjeux migrateurs sur le bassin Seine-Normandie (révisées en 2021)

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  6. data.gouv.fr

    Chaufferies bois collectives en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Nov 2024

    Ces données issues des travaux de l'Observatoire Régional Energie Climat Air de Normandie (ORECAN) compilent sources multiples …

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  7. data.gouv.fr

    Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers …

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  8. data.gouv.fr

    Les peuplements benthiques du golfe normanno-breton (Source Retière C., 1979) au 1/152000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … à la connaissance des peuplements benthiques du golfe normanno-breton" publiée en 1979. Elle a fait l'objet …

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  9. data.gouv.fr

    Limites du Bassin Seine Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2021

    … Le territoire administratif du bassin Seine-Normandie est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.

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  10. data.gouv.fr

    Prélocalisation des zones humides potentielles dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Apr 2022

    Les zones à dominante humide représentent les secteurs où il existe une forte probabilité de présence de zones …

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  11. data.gouv.fr

    Sous-unités paysagères de Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 16 Feb 2026

    Inventaire des sous-unités paysagères de Normandie. Une sous-unité paysagère est une subdivision d’une unité paysagère …

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  12. data.gouv.fr

    Communes normandes concernées par la Loi Littoral

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 8 Nov 2024

    Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en …

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  13. data.gov.uk

    Normal background concentrations of contaminants (OGC WxS INSPIRE)

    British Geological Survey (BGS)Updated 13 Nov 2026

    The BGS has been commissioned by Defra to provide guidance on what are 'normal' levels of contaminant concentrations …

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  14. data.gouv.fr

    Masses d'eau présentant un fort potentiel pour les migrateurs amphihalins sur le bassin Seine-Normandie (révisées en 2021)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2022

    … amphihalins mais trop déconnectées du secteur aval à ce jour, sur le bassin Seine-Normandie (révisées en 2021)

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  15. data.gouv.fr

    Zones Humides - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 31 Aug 2026

    L’inventaire des zones humides de Normandie est le fruit d’un partenariat coordonné par la DREAL. Il …

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  16. data.gouv.fr

    Les établissements soumis au régime des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    Les données sont issues de l'API Géorisques. L'extraction prend en compte les installations soumises à autorisation …

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  17. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2023

    … des cours d'eau sur le bassin Seine-Normandie, dans le cadre du plan d’action pour une …

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  18. data.gouv.fr

    Risque de feux de forêt à l'échelle de la végétation forestière en période estivale en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 9 Feb 2026

    Risque de feux de forêt à l'échelle de la végétation forestière en période estivale en Normandie. Série …

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  19. data.overheid.nl

    Beschermd gebied B - Regionale waterkeringen (norm 1:300) (Omgevingsverordening)

    NationaalGeoregister.nlUpdated 16 Oct 2024

    Dit bestand bevat beschermd gebied B (Regionale waterkeringen, norm 1:300), zoals vastgesteld in de Omgevingsverordening provincie Groningen …

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  20. data.overheid.nl

    Beschermd gebied C - Regionale waterkeringen (norm 1:100) (Omgevingsverordening)

    NationaalGeoregister.nlUpdated 14 Aug 2026

    Dit bestand bevat beschermd gebied C (Regionale waterkeringen, norm 1:100), zoals vastgesteld in de Omgevingsverordening provincie Groningen …

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