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243 datasets for “modalite”

  1. data.gouv.fr

    Installations sportives génératrices de servitudes JS1, en Eure-et-Loir (28), au 08/09/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2016

    … sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.

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  2. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme

    DDT DrômeUpdated 25 Apr 2023

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  3. data.gouv.fr

    Habitat : Quartier prioritaire de la politique de la ville de l'Indre

    DDT IndreUpdated 14 Apr 2015

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  4. data.gouv.fr

    Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Respect du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 fixant les modalités de l'examen au cas …

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  5. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2019

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  6. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Jan 2015

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  7. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville sur le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 May 2024

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  8. data.gouv.fr

    Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux souterraines dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    … réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

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  9. data.gouv.fr

    Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux superficielles dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    … réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

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  10. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  11. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 8 Feb 2017

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  12. data.gouv.fr

    Droit de préemption dans les espaces naturels sensibles du département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 6 Sept 2024

    … Les modalités d'instauration et d'exercice de ce droit de préemption sont définies aux articles L215-1 …

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  13. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville dans le département de l'Orne (2015)

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Feb 2024

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  14. data.gouv.fr

    Habitat - Quartier prioritaire de la politique de la ville en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 29 Jan 2024

    … 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …

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  15. data.gouv.fr

    SUP_T1 - Voies ferrées génératrices de servitudes T1

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jan 2024

    … effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition …

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  16. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021

    … effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition …

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  17. data.gouv.fr

    SUP_EL3 - Halage et marchepied générateurs de servitudes EL3

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Apr 2023

    … effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition …

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  18. data.gouv.fr

    Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    … Il prend la forme d’un document qui planifie les modalités de gestion opérationnelle de la crise. Ce …

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  19. data.gouv.fr

    Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 21 Nov 2022

    … Le SDAGE 2016-2022 précise les modalités de gestion dans sa disposition 4.6.3.

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  20. data.gouv.fr

    Données de résorption d'azote de la déclaration des flux d'azote en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Ce jeu de données permet de mieux caractériser les modalités de résorption d’azote (essentiellement, par le traitement …

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