Search results for logement
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556 datasets for “logement”
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Recensement de la population en Bretagne - Logement
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
La donnée fournit des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons …
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Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026
Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences …
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Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Apr 2026
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01 …
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Taux de logements sociaux par epci de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Feb 2021
… insee 2017), le nombre de logements sociaux (RPLS 2020) le taux de logements sociaux par rapport au nombre …
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à 2017 en date de prise en compte …
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 à 2017 en date de prise en compte …
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Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… Le jeu de données est destiné à l’analyse de la production de logements et des dynamiques de …
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Loi SRU (art.55) - Communes soumises à l'obligation de logements sociaux en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 16 Mar 2021
… d'au moins 20 % de logements locatifs sociaux, leur taux actuel de logements sociaux et les communes carencées …
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Zonages d'investissement locatif (A, B, C)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 19 Sept 2024
L_ZONAGES_ABC_S_074
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Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLAI au 01/01/2019 Le Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) permet de financer les opérations (logements …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) du Parc locatif social 2020 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) recense l’ensemble des logements appartenant aux bailleurs sociaux. Passoires thermiques : Pour …
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Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025
Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES et géocodés …
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Zonage 1,2,3 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il est utilisé notamment pour les barèmes applicables aux aides au logement (AL et APL), ainsi que pour …
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Nombre de logements sous plafond PLAI par commune en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2026
Cette donnée présente le nombre de logements disponibles sous plafond PLAI par commune pour la région Auvergne-Rhône …
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- ZIP
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Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cette évolution s’accompagne notamment d’un changement du champ des organismes et des logements. Les bailleurs doivent …
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
PLS au 01/01/2019 Le PLS peut financer l'acquisition ou la construction de logements à usage …
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- WFS
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Communes au taux de logement social taux legal - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur …
- INCONNU
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- data.gouv.fr
Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
Propriétés bâties (locaux Majic3) - Partie d'évaluation Données issues des fichiers fonciers de la DGFiP et donnant pour …
- ARCGIS
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Zonages logement ABC et zonages I - II - III
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026
… Le zonage 1/2/3 est un paramètre entrant dans le calcul des aides personnelles au logement (AL …
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Tension du marché de l'habitat en Bretagne en 2018 carte synthétique
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Une nouvelle actualisation a été engagée à compter de 2016 à partir des données mises à jour et …
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