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119 datasets for “exercices”
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Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 8 Nov 2023
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles 2024 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Mar 2022
… alimentation en eau potable, et d'apporter une aide à l'exercice de la police de l'eau.
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
… conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …
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Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026
… Les modalités d'instauration et d'exercice de droit de préemption urbain sont définies aux articles L211-1 …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
… conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …
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La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Saône-et-Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 5 Aug 2022
… L'exercice de cette compétence est entré en vigueur au 1er janvier 2018. Ces intercommunalités ont pu, selon …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Lorraine
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Sept 2014
… conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …
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Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Aug 2026
… urbanisme décrivent les modalités d'instauration et d'exercice du droit de préemption dans les ZAD. En application …
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Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles pérennes 2020-2024 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jun 2021
… conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …
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Classement sonore des infrastructures routières en Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 3 Feb 2026
… Cet exercice est renouvelé tous les 5 ans, avec une dernière mise à jour en début d’année …
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Classement sonore des infrastructures ferroviaires de la Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 3 Feb 2026
… Cet exercice est renouvelé tous les 5 ans, avec une dernière mise à jour en début d’année …
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Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020
… de la cohérence des périmètres et de l'exercice des compétences des groupements existants ». Une 1ère version de …
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Zone réglementée du PPRT Roockwool Isolation à St Eloy les Mines (Puy de Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Sept 2019
… fixe les dispositions relatives aux biens, à l'exercice de toutes activités, à tous travaux, à toutes constructions …
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Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires 2026 de la Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 20 Feb 2026
… Cet exercice est renouvelé tous les 5 ans, avec une dernière mise à jour en début d’année …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025
… Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025
… Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …
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