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119 datasets for “exercices”

  1. data.gouv.fr

    Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 8 Nov 2023

    … des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …

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  2. data.gouv.fr

    Friches agricoles potentielles 2024 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026

    … des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …

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  3. data.gouv.fr

    Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Mar 2022

    … alimentation en eau potable, et d'apporter une aide à l'exercice de la police de l'eau.

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  4. data.gouv.fr

    Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    … conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …

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  5. data.gouv.fr

    Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026

    … Les modalités d'instauration et d'exercice de droit de préemption urbain sont définies aux articles L211-1 …

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  6. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023

    … conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …

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  7. data.gouv.fr

    La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Saône-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 5 Aug 2022

    … L'exercice de cette compétence est entré en vigueur au 1er janvier 2018. Ces intercommunalités ont pu, selon …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Lorraine

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Sept 2014

    … conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …

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  9. data.gouv.fr

    Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Aug 2026

    … urbanisme décrivent les modalités d'instauration et d'exercice du droit de préemption dans les ZAD. En application …

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  10. data.gouv.fr

    Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024

    … des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …

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  11. data.gouv.fr

    Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024

    … des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …

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  12. data.gouv.fr

    Friches agricoles potentielles pérennes 2020-2024 du département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026

    … des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jun 2021

    … conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …

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  14. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures routières en Haute-Vienne

    DDT Haute-VienneUpdated 3 Feb 2026

    … Cet exercice est renouvelé tous les 5 ans, avec une dernière mise à jour en début d’année …

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  15. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures ferroviaires de la Haute-Vienne

    DDT Haute-VienneUpdated 3 Feb 2026

    … Cet exercice est renouvelé tous les 5 ans, avec une dernière mise à jour en début d’année …

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  16. data.gouv.fr

    Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020

    … de la cohérence des périmètres et de l'exercice des compétences des groupements existants ». Une 1ère version de …

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  17. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT Roockwool Isolation à St Eloy les Mines (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Sept 2019

    … fixe les dispositions relatives aux biens, à l'exercice de toutes activités, à tous travaux, à toutes constructions …

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  18. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires 2026 de la Haute-Vienne

    DDT Haute-VienneUpdated 20 Feb 2026

    … Cet exercice est renouvelé tous les 5 ans, avec une dernière mise à jour en début d’année …

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  19. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025

    … Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …

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  20. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025

    … Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …

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