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192 datasets for “equilibre”

  1. data.gouv.fr

    ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (1ère génération) en Pays de la Loire (données historiques)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2015

    … Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la …

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  2. data.gouv.fr

    Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 May 2023

    … littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques. Ces zones bénéficient d’une protection interdisant toute …

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  3. data.gouv.fr

    liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 27 Nov 2023

    … en favorisant la mixité sociale, en recherchant un équilibre entre habitat et activités et en améliorant la performance …

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  4. data.gouv.fr

    Zones humides en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 28 Apr 2026

    … 1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la …

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  5. data.gouv.fr

    Zones humides en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 13 May 2026

    … 1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la …

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  6. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (ZNIEFF) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 28 Sept 2021

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  7. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Apr 2026

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  8. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Sept 2013

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  9. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 30 Jun 2025

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  10. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Nord – Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 Dec 2020

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  11. data.gouv.fr

    Espaces naturels protéges dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Jul 2017

    … survie de l’espèce humaine, - à préserver les équilibres écologiques, - à maintenir les milieux naturels et semi-naturels …

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  12. data.gouv.fr

    Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026

    … et entre les quartiers d’une même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements.

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  13. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026

    … Loi "SRU", a pour objectif de créer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à aux …

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  14. data.gouv.fr

    Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Feb 2021

    … les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme …

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  15. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … culturel du littoral ; • et nécessaires au maintien des équilibres biologiques ou présentant un intérêt écologique. Ils peuvent identifier …

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  16. data.gouv.fr

    Parcs naturels régionaux de Haute-Loire

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 6 Jan 2025

    Les parcs naturels régionaux concernent des territoires à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche et …

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  17. data.gouv.fr

    Boisements compensateurs dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021

    … le capital forestier et son rôle dans les équilibres naturels.» D''après la circulaire de mai 2013 de …

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  18. data.gouv.fr

    Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 de la Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Nov 2020

    … évolution des zones urbaines, afin de préserver un équilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Instauré …

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  19. data.gouv.fr

    Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jan 2021

    … évolution des zones urbaines, afin de préserver un équilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Instauré …

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  20. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Dec 2025

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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