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192 datasets for “equilibre”
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ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (1ère génération) en Pays de la Loire (données historiques)
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2015
… Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la …
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Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 May 2023
… littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques. Ces zones bénéficient d’une protection interdisant toute …
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liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 27 Nov 2023
… en favorisant la mixité sociale, en recherchant un équilibre entre habitat et activités et en améliorant la performance …
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Zones humides en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 28 Apr 2026
… 1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la …
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Zones humides en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 13 May 2026
… 1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (ZNIEFF) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 28 Sept 2021
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Apr 2026
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Sept 2013
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 30 Jun 2025
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Nord – Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 Dec 2020
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Espaces naturels protéges dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Jul 2017
… survie de l’espèce humaine, - à préserver les équilibres écologiques, - à maintenir les milieux naturels et semi-naturels …
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Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026
… et entre les quartiers d’une même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements.
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Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026
… Loi "SRU", a pour objectif de créer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à aux …
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Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Feb 2021
… les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme …
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SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… culturel du littoral ; • et nécessaires au maintien des équilibres biologiques ou présentant un intérêt écologique. Ils peuvent identifier …
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Parcs naturels régionaux de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 6 Jan 2025
Les parcs naturels régionaux concernent des territoires à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche et …
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Boisements compensateurs dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021
… le capital forestier et son rôle dans les équilibres naturels.» D''après la circulaire de mai 2013 de …
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Nov 2020
… évolution des zones urbaines, afin de préserver un équilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Instauré …
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jan 2021
… évolution des zones urbaines, afin de préserver un équilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Instauré …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Dec 2025
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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