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1,342 datasets for “disposition”
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Prélèvements autorisés en période de basses eaux au titre de la disposition 7B2 du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Pour la Bretagne, trois dispositions visent la limitation des nouveaux prélèvements en période d’étiage : • La disposition 7B …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025
… Ces dispositions s’appliquent aux constructions, ouvrages, aménagements ou exploitations nouveaux. Les dispositions de l'arrêté préfectoral du …
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[DREAL OCCITANIE] Communes soumises aux dispositions d'urbanisme relatives à la Loi Montagne
DREAL OccitanieUpdated 22 Oct 2021
Le champ d’application des dispositions d'urbanisme spécifiques aux zones de montagne en France métropolitaine Les dispositions …
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Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d …
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Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Oct 2024
Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des …
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Les Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Parcel Request Polygons
Tenure and Resource StewardshipUpdated 13 Nov 2026
Parcels requested for future disposition
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Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Points de sécurisation définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Points d'accueil des populations définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Mar 2013
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Points de rassemblement des impliqués définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Mar 2013
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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Points de blocage de circulation routière définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …
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- BC Data Catalogue
TANTALIS - Crown Land Inventory
Lands BranchUpdated 13 Nov 2026
TA_CROWN_INVENTORY_SVW contains the spatial representation (polygon) of active and applied for Crown Land Inventory Dispositions …
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Croisement des programmes communaux de l'ANCT
DDT DrômeUpdated 9 Feb 2022
croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)
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- Open Government Canada
TANTALIS - Crown Land Inventory
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
TA_CROWN_INVENTORY_SVW contains the spatial representation (polygon) of active and applied for Crown Land Inventory Dispositions …
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Zones de présence d’un risque de mérule
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 12 Jun 2024
… Ces dispositions sont insérées aux articles L 133.7 à L 133.9 du Code de la construction …
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Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2014
… Communes ou partie de communes soumises aux dispositions urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi …
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Ecrans anti-bruits et merlons en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
Hauteurs, longueurs et types des dispositifs anti-bruit des infrastructures en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22 …
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