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45 datasets for “cours-eau”
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N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)
DDT JuraUpdated 19 Jan 2026
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à …
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COURS_EAU_SOUTERRAIN
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
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COURS_EAU
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
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Cours d'eau version publique - Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Représentation du linéaire de cours d'eau sur le département; version utilisée dans la carte interactive sur le …
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Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025
DDT de la LoireUpdated 5 Mar 2026
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au …
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Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 16 Jan 2019
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 26 Jul 2012
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 23 Jan 2019
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de …
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N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59
DDTM NordUpdated 30 Aug 2023
Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit …
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Partie des cours d'eau abritant des zones de frayères dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Nov 2022
Inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des zones de frayères pour la faune piscicole …
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Référentiel hydrographique du département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 7 Aug 2024
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
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Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Jul 2013
N_COURS_EAU_DOMANIAL_L
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Cartographie des cours d'eau de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jul 2019
L_CARTOGRAPHIE_DES_COURS_EAU_077_2019
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Masses d'eau Cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …
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Masses d'eau Cours d'eau - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …
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Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d …
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Cours d'eau bénéficiant d'une étude d'aléas en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2020
L_COURS_EAU_DANS_ETUDE_ALEA_L_0.19 Cours d'eau de la bd topo présents dans …
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Eau - Cours d'eau BCAE en Loir-et-cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 11 Feb 2026
Cours d'eau de Bonnes Conditions Agro-Environnementales en Loir-et-Cher. ____________________________________ EAU\N_MASSE_EAU\N_COURS …
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