Skip to content
Open Data Finder

Search results for cours-eau

FiltersWMS

45 datasets for “cours-eau”

  1. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)

    DDT JuraUpdated 19 Jan 2026

    Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    COURS_EAU_SOUTERRAIN

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019

    Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    COURS_EAU

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019

    Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Cours d'eau version publique - Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022

    Représentation du linéaire de cours d'eau sur le département; version utilisée dans la carte interactive sur le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025

    DDT de la LoireUpdated 5 Mar 2026

    Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 16 Jan 2019

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 26 Jul 2012

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 23 Jan 2019

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59

    DDTM NordUpdated 30 Aug 2023

    Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Partie des cours d'eau abritant des zones de frayères dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Nov 2022

    Inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des zones de frayères pour la faune piscicole …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Référentiel hydrographique du département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 7 Aug 2024

    Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Jul 2013

    N_COURS_EAU_DOMANIAL_L

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Cartographie des cours d'eau de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jul 2019

    L_CARTOGRAPHIE_DES_COURS_EAU_077_2019

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Masses d'eau Cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Masses d'eau Cours d'eau - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau bénéficiant d'une étude d'aléas en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2020

    L_COURS_EAU_DANS_ETUDE_ALEA_L_0.19 Cours d'eau de la bd topo présents dans …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Eau - Cours d'eau BCAE en Loir-et-cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 11 Feb 2026

    Cours d'eau de Bonnes Conditions Agro-Environnementales en Loir-et-Cher. ____________________________________ EAU\N_MASSE_EAU\N_COURS …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“cours-eau” datasets · Open Data Finder