Skip to content
Open Data Finder

Search results for contrainte

FiltersWMS

1,016 datasets for “contrainte”

  1. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 5 Feb 2018

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Prescriptions (objets linéaires), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zonages Z1, Z2 et DREAL des silos, en Eure-et-Loir (28), au 24/11/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Nov 2022

    Limites des zonages de dangers Z1, Z2 et du périmètre de la DREAL Centre - Val de Loire pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 9 Feb 2026

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Mise à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • N8CA2804DF2AD43E88C483159AB4DB77E
    • WMS
  13. data.gouv.fr

    Protection des captages - CAP

    Système d'Information sur l'EauUpdated 14 Nov 2026

    La thématique Protection des captages (CAP) regroupe les concepts suivants : - Les Aires d'Alimentation de Captage, dont le …

    • WFS
    • WMS
  14. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 valant PPR), en Eure-et-Loir (028), au 05/06/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 5 Jun 2026

    Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec un vacataire et le BSIG, et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Localisation de toutes les Installations Classées pour la Protection de l'environnement (objets ponctuels extraits de Géorisques) en Eure-et-Loir (028), au 05/03/2026 : ICPE autorisées, déclarées et autres

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2026

    Données extraites du Portail Géorisques le 05/03/2026 : voir site https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Ensemble des zones inondables (y compris les PPRI et R111-3), en Eure-et-Loir (28) au 02/06/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Jun 2026

    Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec le BSIG, et validées le 01 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    Délimitation des zones soumises à contraintes naturelles (ZSCN) ou spécifiques (ZSCS) (dites "zones défavorisées simples") et zones de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Classification hiérarchique à contraintes géographiques des variables prises en compte dans le calcul du risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … les résultats de la classification hiérarchique ascendante à contraintes géographiques effectuée sur l'ensemble des variables activités-pressions …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Classification hiérarchique à contraintes géographiques des variables prises en compte dans le calcul du risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … les résultats de la classification hiérarchique ascendante à contraintes géographiques effectuée sur l'ensemble des variables activités-pressions …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
“contrainte” datasets · Open Data Finder