Search results for contrainte
FiltersWMS
1,016 datasets for “contrainte”
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 5 Feb 2018
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions (objets linéaires), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2017
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonages Z1, Z2 et DREAL des silos, en Eure-et-Loir (28), au 24/11/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Nov 2022
Limites des zonages de dangers Z1, Z2 et du périmètre de la DREAL Centre - Val de Loire pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 9 Feb 2026
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Mise à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- N8CA2804DF2AD43E88C483159AB4DB77E
- WMS
- data.gouv.fr
Protection des captages - CAP
Système d'Information sur l'EauUpdated 14 Nov 2026
La thématique Protection des captages (CAP) regroupe les concepts suivants : - Les Aires d'Alimentation de Captage, dont le …
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Zones inondables en dehors des zones réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 valant PPR), en Eure-et-Loir (028), au 05/06/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 5 Jun 2026
Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec un vacataire et le BSIG, et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Localisation de toutes les Installations Classées pour la Protection de l'environnement (objets ponctuels extraits de Géorisques) en Eure-et-Loir (028), au 05/03/2026 : ICPE autorisées, déclarées et autres
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2026
Données extraites du Portail Géorisques le 05/03/2026 : voir site https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019
En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ensemble des zones inondables (y compris les PPRI et R111-3), en Eure-et-Loir (28) au 02/06/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Jun 2026
Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec le BSIG, et validées le 01 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Délimitation des zones soumises à contraintes naturelles (ZSCN) ou spécifiques (ZSCS) (dites "zones défavorisées simples") et zones de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classification hiérarchique à contraintes géographiques des variables prises en compte dans le calcul du risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les résultats de la classification hiérarchique ascendante à contraintes géographiques effectuée sur l'ensemble des variables activités-pressions …
- GEOPACKAGE - GPKG
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classification hiérarchique à contraintes géographiques des variables prises en compte dans le calcul du risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les résultats de la classification hiérarchique ascendante à contraintes géographiques effectuée sur l'ensemble des variables activités-pressions …
- GEOPACKAGE - GPKG
- WMS
- WFS