Search results for concession
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115 datasets for “concession”
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Lijnennet
NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026
… Zowel de lijnen uit de Utrechtse concessies als lijnen uit andere concessies die de provincie Utrecht kruisen zijn …
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Prises d'eau des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2025
Barrages et prises des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes (dont limitrophes). Cette couche contient la position …
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Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon
DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026
… Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet …
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Données maillées représentant l'intensité de l'activité d'extraction de granulats à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …
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DDT 70 - Sites miniers de Servance-Miellin
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
Localisation des sites miniers de Servance-Miellin (concession, avec permis d'exploitation,...)
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Données descriptives de l'activité de cultures marines à l'échelle métropolitaine - Carpediem 01/08/2018
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …
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Voies navigables en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2021
… Informations sur le gestionnaire, le propriétaire et le concessionnaire du tronçon.
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Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 14 Dec 2020
… Le CGPPP fixe les conditions de mises en place des concessions de plages permettant un équilibre entre protection …
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Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024
… Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche Statut de titre = Valide On retrouve la date d'octroi de …
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Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
… Selon les termes de la loi, sur les cours d’eau réservés : « aucune autorisation ou concession ne sera …
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DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune d'Epoisses
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
… d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel de gemme des Epoisses. Localisation …
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DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune de Gouhenans
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
… d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel de gemme de Gouhenans. Localisation …
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DDT 70 - Aléas résiduels effondrement Gouhenans-Epoisses
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
… d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel gemme de Gouhenans et des …
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Centrales hydroélectriques en fonctionnement en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
… Elles sont répertoriées selon leur statut juridique (concession, autorisation), leur type (éclusée, au fil de l'eau). Le …
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Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Mar 2024
Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant …
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PAC aléa minier de la Touche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Sept 2026
… La concession peut parfois impacter une commune administrativement, mais il est possible qu'il n'y est pas …
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Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 1) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Apr 2019
Liste 1 du code de l'environnement L214-17: "aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour …
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Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies …
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Heritage Council WA - Heritage Agreements (DPLH-005)
Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026
… State in return for planning approval or other concessions granted to the owner. For more information contact the …
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- FGDB
- GEOJSON
- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
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Travaux programmés sur l'espace public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… travaux des services de Brest métropole (Espaces Verts, Voirie, Réseaux,...) et des concessionnaires de réseaux ( EdP, Gdf, Edf …
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