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115 datasets for “concession”

  1. data.overheid.nl

    Lijnennet

    NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026

    … Zowel de lijnen uit de Utrechtse concessies als lijnen uit andere concessies die de provincie Utrecht kruisen zijn …

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  2. data.gouv.fr

    Prises d'eau des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2025

    Barrages et prises des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes (dont limitrophes). Cette couche contient la position …

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  3. data.gouv.fr

    Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

    DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026

    … Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet …

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  4. data.gouv.fr

    Données maillées représentant l'intensité de l'activité d'extraction de granulats à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …

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  5. data.gouv.fr

    DDT 70 - Sites miniers de Servance-Miellin

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    Localisation des sites miniers de Servance-Miellin (concession, avec permis d'exploitation,...)

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  6. data.gouv.fr

    Données descriptives de l'activité de cultures marines à l'échelle métropolitaine - Carpediem 01/08/2018

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …

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  7. data.gouv.fr

    Voies navigables en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2021

    … Informations sur le gestionnaire, le propriétaire et le concessionnaire du tronçon.

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  8. data.gouv.fr

    Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 14 Dec 2020

    … Le CGPPP fixe les conditions de mises en place des concessions de plages permettant un équilibre entre protection …

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  9. data.gouv.fr

    Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024

    … Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche Statut de titre = Valide On retrouve la date d'octroi de …

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  10. data.gouv.fr

    Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    … Selon les termes de la loi, sur les cours d’eau réservés : « aucune autorisation ou concession ne sera …

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  11. data.gouv.fr

    DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune d'Epoisses

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    … d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel de gemme des Epoisses. Localisation …

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  12. data.gouv.fr

    DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune de Gouhenans

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    … d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel de gemme de Gouhenans. Localisation …

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  13. data.gouv.fr

    DDT 70 - Aléas résiduels effondrement Gouhenans-Epoisses

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    … d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel gemme de Gouhenans et des …

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  14. data.gouv.fr

    Centrales hydroélectriques en fonctionnement en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    … Elles sont répertoriées selon leur statut juridique (concession, autorisation), leur type (éclusée, au fil de l'eau). Le …

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  15. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Mar 2024

    Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant …

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  16. data.gouv.fr

    PAC aléa minier de la Touche

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Sept 2026

    … La concession peut parfois impacter une commune administrativement, mais il est possible qu'il n'y est pas …

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  17. data.gouv.fr

    Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 1) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Apr 2019

    Liste 1 du code de l'environnement L214-17: "aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour …

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  18. data.gouv.fr

    Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres

    DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025

    Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies …

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  19. data.gov.au

    Heritage Council WA - Heritage Agreements (DPLH-005)

    Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026

    … State in return for planning approval or other concessions granted to the owner. For more information contact the …

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  20. data.gouv.fr

    Travaux programmés sur l'espace public

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … travaux des services de Brest métropole (Espaces Verts, Voirie, Réseaux,...) et des concessionnaires de réseaux ( EdP, Gdf, Edf …

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