Skip to content
Open Data Finder

Search results for competence

FiltersWMS

988 datasets for “competence”

  1. data.gouv.fr

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 22 Nov 2021

    Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026

    Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026

    … BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026

    DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016

    Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 1 Oct 2014

    Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 19 May 2026

    … Périmètre des compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale pour toutes les communes du Pas …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en Assainissement

    DDT IndreUpdated 8 Jan 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zones de compétence en Assainissement en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    Zones de compétence en Assainissement des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 17 Dec 2025

    Toutes les communes du Puy-de-Dôme ont délégués leur compétence collecte et traitement des déchets ménagers à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Apr 2025

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 14 Feb 2022

    Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Compétence en assainissement non collectif en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Jan 2017

    Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    … 111 d’entre eux ont un ressort de compétence infra-départemental.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026

    Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans le département de l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“competence” datasets · Open Data Finder