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3,386 datasets for “categories”

  1. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 7 Oct 2016

    Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

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  2. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Dec 2015

    A4_GENERATEUR_SUP_L_067

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  3. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 27 May 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  4. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Dec 2015

    A4_ASSIETTE_SUP_S_067

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  5. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non …

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  6. data.gouv.fr

    Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau …

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  7. data.gouv.fr

    Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche.** La catégorie de navigation pour …

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  8. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 9 Jun 2026

    Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par …

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  10. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau …

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  11. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement …

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  12. data.gouv.fr

    Catégories des routes du Conseil Départemental d'Eure-et-Loir (028), au 01/01/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Sept 2022

    … Administrateur SIR), au 01/01/2022 Couche issue du site https://data.eurelien.fr/explore/dataset/categories/export …

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  13. data.gouv.fr

    Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 May 2024

    PM1_ASSIETTE_SUP_S Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des …

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  14. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

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  15. data.gouv.fr

    Demandeur d'emploi de catégorie ABC et cat A. en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jun 2026

    La donnée fournit des résultats sur le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie ABC et catégorie A …

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  16. data.overheid.nl

    Categorie 1 natuurgebieden (vlakken)

    NationaalGeoregister.nlUpdated 29 Sept 2026

    … Dit is categorie 1 natuur. Bij actualisatie wordt ook een versie geleverd aan BIJ12 om op te nemen …

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  17. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Oct 2016

    Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …

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  18. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en …

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  19. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en …

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  20. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Générateur) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 9 Jun 2022

    Générateur surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques technologiques). Il s'agit …

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