Search results for autorisation
FiltersWMS
865 datasets for “autorisation”
- data.gouv.fr
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 19 Dec 2023
… L_IRRIGADOUR_AUTORISATION_PRELEVEMENT_ZRE_ADOUR_2017_NON_GEOL.csv
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Adour
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 19 Dec 2023
… L_IRRIGADOUR_AUTORISATION_PRELEVEMENT_ZRE_ADOUR_2018_NON_GEOL.csv
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 19 Dec 2023
… L_IRRIGADOUR_AUTORISATION_PRELEVEMENT_ZRE_NESTE_2017_NON_GEOL.csv
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Installations classées soumises à autorisation
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 8 Jan 2025
Cette base contient les installations soumises à autorisation ou à enregistrement (en construction, en fonctionnement ou en cessation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes étant soumises à autorisation de défrichement dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 12 Dec 2025
… communes pour lesquelles tout défrichement est soumis à autorisation administrative. Sur le territoire des communes de la région …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée
DDTM VendéeUpdated 26 Apr 2024
Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2022 - ZRE Adour
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Mar 2023
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2022 - ZRE Adour Issu de l''Arrêté inter-préfectoral n° 2022-1367 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Sept 2026
Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Unités de méthanisation autorisées (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Jan 2020
Couche SIG décrivant les unités de méthanisation autorisées dans le département du Cantal, à partir des renseignements fournis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche comporte des barrages autorisés, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Autorisations des installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent
DDTM MorbihanUpdated 19 Jun 2024
table des autorisations de mats éoliens structurée selon le standard V2 COVADIS du 8 juin 2017 avec en …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les unités de méthanisation en service ou autorisées dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Dec 2025
Positionnement des unités de méthanisation en service ou autorisées dans le département. Ce jeu de données indique le …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Localisation des agréments autorisés par l’État entre 2008 et 2025 en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
Localisation des agréments autorisés par l’État en Île-de-France pour les opérations immobilières soumises à un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 inclus.
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 27 Feb 2025
L_DEFRICHEMENT_2019_2024_S_019.shp Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
ICPE Seveso Autorisées en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso = 'Seveso%', régime='Autorisation' et Service AIOT='DREAL Aura' Donnée Source pour la …
- WMS
- WFS
- ZIP