Search results for article 58
FiltersWMS
55 datasets for “article 58”
- data.gouv.fr
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 8 Apr 2026
… Berry, Volailles de Bourgogne) est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 22 Oct 2025
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aire de protection de biotope dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Aug 2017
… l'enveloppe géographique la plus vaste. Références légales : Articles L411-1, L411-2, R411-15 à R411-17 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 13 Nov 2020
… Les textes de référence sont les articles L.212-3 a L.212-11 du code de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Territoire à risque important d’inondation (TRI) Nevers - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… L'article 1 de la directive inondation précise son objectif qui est d'établir un cadre pour l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Parcelles retenues dans le document cadre de l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 May 2026
… liste de 14 secteurs définis à l’article R. 111-58 du code de l’urbanisme est intégrée …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
L_Parcelle_DC79
DDT Deux-SèvresUpdated 27 Aug 2025
… être cartographiés, les terrains listés à l’article R.111-58 du Code de l’urbanisme (sites pollués …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
DDT IndreUpdated 31 Jan 2022
… 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan d'exposition au bruit des aérodromes - Département du Lot (46)
DDT LotUpdated 14 Jan 2016
… 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)
DDT IndreUpdated 30 Jan 2019
… 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Apr 2021
… 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonages définis par le Plan d'exposition au bruit de l' aérodrome d'Evreux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 3 Jul 2024
… 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chartres Métropole (Courbes de bruit), en Eure-et-Loir (28) : PEB approuvé en 2002
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2015
… 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS