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55 datasets for “article 58”

  1. data.gouv.fr

    Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 8 Apr 2026

    … Berry, Volailles de Bourgogne) est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 22 Oct 2025

    … de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020

    … de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020

    … de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020

    … de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020

    … de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020

    … de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026

    La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 …

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  9. data.gouv.fr

    Aire de protection de biotope dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Aug 2017

    … l'enveloppe géographique la plus vaste. Références légales : Articles L411-1, L411-2, R411-15 à R411-17 …

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  10. data.gouv.fr

    Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 13 Nov 2020

    … Les textes de référence sont les articles L.212-3 a L.212-11 du code de l …

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  11. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d’inondation (TRI) Nevers - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024

    … L'article 1 de la directive inondation précise son objectif qui est d'établir un cadre pour l …

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  12. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024

    … Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l …

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  13. data.gouv.fr

    Parcelles retenues dans le document cadre de l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 May 2026

    … liste de 14 secteurs définis à l’article R. 111-58 du code de l’urbanisme est intégrée …

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  14. data.gouv.fr

    L_Parcelle_DC79

    DDT Deux-SèvresUpdated 27 Aug 2025

    … être cartographiés, les terrains listés à l’article R.111-58 du Code de l’urbanisme (sites pollués …

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  15. data.gouv.fr

    Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2022

    … 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …

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  16. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit des aérodromes - Département du Lot (46)

    DDT LotUpdated 14 Jan 2016

    … 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …

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  17. data.gouv.fr

    Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)

    DDT IndreUpdated 30 Jan 2019

    … 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …

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  18. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Apr 2021

    … 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …

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  19. data.gouv.fr

    Zonages définis par le Plan d'exposition au bruit de l' aérodrome d'Evreux

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 3 Jul 2024

    … 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …

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  20. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chartres Métropole (Courbes de bruit), en Eure-et-Loir (28) : PEB approuvé en 2002

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2015

    … 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 …

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