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2,908 datasets for “arrets”

  1. data.gouv.fr

    Transport déplacement - Arrêts de bus du réseau AZALYS sur Blois Agglopolys en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Jul 2024

    Localisation des arrêts de bus du réseau AZALYS sur l'agglomération de commune de Blois Agglopolys.

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB) d'Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2026

    Polygones représentant les périmètres définis par les d'Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB).

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  3. data.gouv.fr

    Arrêts de transports en commun du réseau Ar Bus de Landerneau

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Arrêts de transports en commun du réseau "Ar Bus" de Landerneau **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **CAPLD **Créateur …

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  4. data.gouv.fr

    Arrêtés de Protection de Géotope (APG) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 Jul 2023

    Les arrêtés de protection de géotope visent à protéger le patrimoine géologique. Ils peuvent être mis en place …

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  5. data.gouv.fr

    Arrêté préfectoral de protection des biotopes - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023

    Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection demilieux peuexploité par l'homme et …

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  6. data.gouv.fr

    Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Lignes

    Brest métropoleUpdated 20 Jan 2025

    … Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en vigueur. symboles linéaires uniquement (stationnement, limitation de …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tronçons uniquement (stationnement, limitation de vitesse...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette …

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  8. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières

    DDT de l'AinUpdated 2 Apr 2024

    Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …

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  9. data.gouv.fr

    communes du Puy-de-Dôme concernées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 6 Feb 2024

    communes du Puy-de-Dôme concernées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre institué par arrêté …

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  10. data.gouv.fr

    Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APB) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 11 Oct 2023

    Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope visent à protéger le biotope d’espèces protégées sachant que ce …

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  11. data.gouv.fr

    Arrêtés départementaux listant les sites d’intérêt géologique (APLG) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 Jul 2023

    L’arrêté préfectoral définissant la liste des sites départementaux d’intérêt géologique vise à protéger le patrimoine géologique …

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  12. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021

    Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté …

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  13. data.gouv.fr

    Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

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  14. data.gouv.fr

    Arrêtés préfectoraux de protection des Habitats Naturels (APPHN) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 30 Mar 2021

    Les arrêtés préfectoraux de protection habitats naturels visent à protéger spécifiquement des habitats naturels en tant que tels …

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  15. data.gouv.fr

    zone protégee par un arrêté prefectoral de protection du géotope dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 7 Mar 2023

    zone protégée par un arrêté préfectoral de protection du géotope dans le Puy-de-Dôme en vertu des …

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  16. data.gouv.fr

    [DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Inventaire, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Aug 2025

    … 175 du 10 mars 2023) arrêtées sur le territoire de la Haute-Savoie (arrêté n°DDT-2025-1122)

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  18. data.gouv.fr

    Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 5 Oct 2026

    … 175 du 10 mars 2023) arrêtées sur le territoire de la Haute-Savoie (arrêté n°DDT-2025-1122)

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021

    Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 18 Feb 2021

    Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817 Attention : cette couche contient également les cours …

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