Search results for arrets
FiltersWMS
2,908 datasets for “arrets”
- data.gouv.fr
Transport déplacement - Arrêts de bus du réseau AZALYS sur Blois Agglopolys en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Jul 2024
Localisation des arrêts de bus du réseau AZALYS sur l'agglomération de commune de Blois Agglopolys.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB) d'Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2026
Polygones représentant les périmètres définis par les d'Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arrêts de transports en commun du réseau Ar Bus de Landerneau
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Arrêts de transports en commun du réseau "Ar Bus" de Landerneau **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **CAPLD **Créateur …
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Arrêtés de Protection de Géotope (APG) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 Jul 2023
Les arrêtés de protection de géotope visent à protéger le patrimoine géologique. Ils peuvent être mis en place …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arrêté préfectoral de protection des biotopes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023
Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection demilieux peuexploité par l'homme et …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Lignes
Brest métropoleUpdated 20 Jan 2025
… Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en vigueur. symboles linéaires uniquement (stationnement, limitation de …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tronçons uniquement (stationnement, limitation de vitesse...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette …
- WFS
- ZIP
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières
DDT de l'AinUpdated 2 Apr 2024
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
communes du Puy-de-Dôme concernées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 6 Feb 2024
communes du Puy-de-Dôme concernées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre institué par arrêté …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APB) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 11 Oct 2023
Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope visent à protéger le biotope d’espèces protégées sachant que ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arrêtés départementaux listant les sites d’intérêt géologique (APLG) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 Jul 2023
L’arrêté préfectoral définissant la liste des sites départementaux d’intérêt géologique vise à protéger le patrimoine géologique …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonages réglementaires du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arrêtés préfectoraux de protection des Habitats Naturels (APPHN) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 30 Mar 2021
Les arrêtés préfectoraux de protection habitats naturels visent à protéger spécifiquement des habitats naturels en tant que tels …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
zone protégee par un arrêté prefectoral de protection du géotope dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 7 Mar 2023
zone protégée par un arrêté préfectoral de protection du géotope dans le Puy-de-Dôme en vertu des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Inventaire, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Aug 2025
… 175 du 10 mars 2023) arrêtées sur le territoire de la Haute-Savoie (arrêté n°DDT-2025-1122)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 5 Oct 2026
… 175 du 10 mars 2023) arrêtées sur le territoire de la Haute-Savoie (arrêté n°DDT-2025-1122)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 18 Feb 2021
Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817 Attention : cette couche contient également les cours …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS