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110 datasets for “ami”
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Zone du PLU de la commune de Dreuil les Amiens
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jan 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Enjeu surfacique du PPRT Amiens nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu ponctuel du PPRT Amiens nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu linéaire d'un PPRT Amiens nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Zones de déploiement du réseau fibre
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020
… 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …
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Zone d'aléa du PPRT Amiens nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour PPRt Amiens Nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 …
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Plan de prévention des risques PPRT Amiens nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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Towards a genomic predictor of bleaching in the coral Acropora millepora (NESP TWQ 4.4, AIMS)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 10 Jul 2026
… gene, TE, tRNA) Amil.coding.gff3: Gff3 file (coding genes) Amil.repeat.gff: Gff (repeats) Amil.all.maker …
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Statistiques des simulations de Monte Carlo de l'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Quemmerais-Amice F., Barrere J., La Rivière M., Contin G., Bailly D., 2020. A Methodology and Tool for …
- GEOPACKAGE - GPKG
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
… aménagement foncier agricole et forestier -échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux -mise en valeur des terres incultes …
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Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 29 Mar 2019
… En cas d’infructuosité, des locations amiables peuvent être mises en place notamment quand des ACCA ou AICA …
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Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018
… En cas d’infructuosité, des locations amiables peuvent être mises en place notamment quand des ACCA ou AICA …
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016
… aménagement foncier agricole et forestier-échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux-mise en valeur des terres incultes …
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Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… aménagement foncier agricole et forestier -échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux -mise en valeur des terres incultes …
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PRTR: Chemical Industry
Environmental Protection AgencyUpdated 13 Nov 2026
… iii) Sulphurous hydrocarbons; (iv) Nitrogenous hydrocarbons such as amines, amides, nitrous compounds, nitro compounds or nitrate compounds, nitriles …
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Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024
… intérieur des locaux (conditions d’habitabilité, habitat insalubre, amiante, plomb, odeurs et qualité de l’air intérieur, …). Le …
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Aurora Australis Voyage 7 2001-2002 Underway Data
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jun 2025
… This voyage carried out marine science activities associated with the AMISOR project in the Prydz Bay region. It …
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Aurora Australis Voyage 7 2001-2002 Underway Data
Australian Ocean Data NetworkUpdated 17 Nov 2025
… This voyage carried out marine science activities associated with the AMISOR project in the Prydz Bay region. It …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… A défaut d'accord amiable, l'indemnité est fixée par la juridiction de l'expropriation saisie par la …
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