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682 datasets for “aides”
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Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023
Ce JDD fournit un ensemble d’indicateurs à l’échelle communale associés aux freins et leviers d’action …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jul 2022
La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la …
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Zones d'aide à finalité régionale (AFR) - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
Les aides d'Etat à finalité régionale sont réservées à des zones géographiques particulières (territoires en retard de …
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Zonage des communes éligibles au dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre les prédateurs dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Jun 2021
… Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à …
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Solidarité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017
… La délégation de compétence comprend la gestion des aides à la pierre pour le logement social, les aides …
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Nombre de logements locatifs sociaux (LLS) financés en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLAI au 01/01/2019 Nombre de logements locatifs sociaux financés avec des prêts PLAI, PLS, PLUS et …
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Nombre de logements locatifs sociaux (LLS) financés en 2012 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLAI au 01/01/2019 Nombre de logements locatifs sociaux financés avec des prêts PLAI, PLS, PLUS et …
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et artisanales, les associations, dans leurs investissements visant à se …
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Zones d’éligibilité à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 20 Jan 2026
… https://agriculture.gouv.fr/aides-contre-la-predation Les types de dépenses éligibles à l’aide à la …
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Economie et emploi - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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Cours d'eau retenus au titre des BCAE (conditionnalité des aides PAC) dans le département du Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Jul 2018
… Ce dispositif soumet le versement des aides agricoles communautaires au respect d'exigences de base en matière d …
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
PLS au 01/01/2019 Le PLS peut financer l'acquisition ou la construction de logements à usage …
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Zonage 1,2,3 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il est utilisé notamment pour les barèmes applicables aux aides au logement (AL et APL), ainsi que pour …
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Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 24 Apr 2025
PSLA financé en 2024 Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs …
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Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il remplace les Prêts locatifs aidés (PLA) et Prêts locatifs aidés à loyer minoré (PLA-LM)[1]. Sa …
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Point d'accueil Pass Création en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation des points d’accueil PASS CREATION, dispositif financé par la Région Bretagne Cette aide vise à accompagner …
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12ème programme d'interventions : zonage baignade
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… être éligibles aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… être éligibles aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- OGC:WMS
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Zonage investissement locatif en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Nov 2022
Zonage pour le dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire pour les particuliers. Le zonage « A/B …
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