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59 datasets for “a9”
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Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Servitudes - A9 Assiettes relatives aux Zones Agricoles Protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2018
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
… autorisé que sur décision motivée du préfet ; Servitude A9 – Zones agricoles protégées 03/09/2020 2 – les documents …
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Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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Entités administratives membres des différents espaces de coopération territoriale européenne relevant des programmes Interreg
Région BretagneUpdated 1 May 2021
… https://www.europarl.europa.eu/factsheets/fr/sheet/98/cooperation-territoriale-europeenne#:~:text=La%20coop%C3%A9ration%20territoriale …
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Reseau_national
DDTM MancheUpdated 10 Mar 2023
… Autoroute A84 Routes nationales N13, N174, N175, N176 Bretelles d'échangeurs A9084, N9013, N9174, N9175, N9176 Donnée transmise …
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- BC Data Catalogue
FADM - Tree Farm License (TFL) Addition
Forest Tenures BranchUpdated 13 Nov 2026
… https://www2.gov.bc.ca/gov/content?id=A93E6DFD8C164AD19CD17880450289A3
- MULTIPLE
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- BC Data Catalogue
FADM - Tree Farm License (TFL) Deletion
Forest Tenures BranchUpdated 13 Nov 2026
… https://www2.gov.bc.ca/gov/content?id=A93E6DFD8C164AD19CD17880450289A3
- MULTIPLE
- WMS
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- Open Government Canada
FADM - Tree Farm License (TFL) Addition
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
… https://www2.gov.bc.ca/gov/content?id=A93E6DFD8C164AD19CD17880450289A3
- HTML
- KML
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- Open Government Canada
FADM - Tree Farm License (TFL) Deletion
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
… https://www2.gov.bc.ca/gov/content?id=A93E6DFD8C164AD19CD17880450289A3
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