Search results for Pending
FiltersWMS
231 datasets for “Pending”
- data.gov.au
WA Petroleum Applications (DMIRS-010)
Department of Energy, Mines, Industry Regulation and SafetyUpdated 30 Sept 2026
The Western Australian Petroleum Applications (WAPAPPLICATIONS) data set contains all title applications pending approval and pertinent to the …
- TAB GDB KML SHP
- FGDB
- GEOPACKAGE
- GEOJSON
- SHP
- WFS
- +2
- data.gouv.fr
Zones humides en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Aug 2017
… quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Mining Tenements (DMIRS-003)
Department of Energy, Mines, Industry Regulation and SafetyUpdated 30 Sept 2026
Live and Pending Mining Tenement Data referencing both surveyed and unsurveyed mining tenements as they appear spatially within …
- SHP TAB GDB KML CSV XLS
- FGDB
- GEOJSON
- SHP
- GEOPACKAGE
- WFS
- +2
- data.gouv.fr
Observatoire national des étiages (ONDE)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 26 May 2025
… de l''Office français de la biodiversité (OFB) pendant la période estivale sur l’écoulement des cours d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
WA Petroleum Special Prospecting Authorities (DMIRS-008)
Department of Energy, Mines, Industry Regulation and SafetyUpdated 30 Sept 2026
The Western Australian Special Prospecting Authority with Acreage Option (WAPSPAAO) digital data set contains current and pending Petroleum …
- TAB GDB KML SHP
- FGDB
- SHP
- GEOPACKAGE
- GEOJSON
- WFS
- +2
- data.gouv.fr
Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
… Ils sont en quelque sorte le pendant des pôles métropolitains.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.ie
Urban Waste Water Agglomerations Impacting on Shellfish Waters
Environmental Protection AgencyUpdated 13 Nov 2026
… Further areas may be added pending outcome of on-going impact assessments. Further information about urban areas impacting …
- JSON
- WMS
- data.gouv.fr
L_ZH_POTENTIELLE_SAGE
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 24 Nov 2017
… quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année».
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 4 Feb 2025
… exonération d'impôt sur les bénéfices (impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu) pendant cinq ans.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Data.NSW
NSW Blue Carbon Generation from existing mangroves and saltmarsh
Department of Primary Industries and Regional Development (DPIRD)Updated 8 Oct 2025
… Several studies indicate that carbon addition is greater in mangrove forests than saltmarshes (Chmura et al., 2003; Pendleton …
- SEED WEB MAP
- ZIP
- WMS
- data.gov.au
NSW Blue Carbon Generation from existing mangroves and saltmarsh
Department of Primary Industries and Regional Development (DPIRD)Updated 17 Oct 2025
… Several studies indicate that carbon addition is greater in mangrove forests than saltmarshes (Chmura et al., 2003; Pendleton …
- SEED WEB MAP
- ZIP
- WMS
- data.gouv.fr
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 22 Nov 2022
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jan 2023
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 2 Jan 2023
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Linéaire du cable sous-marin de télécommunication de traverser de la Manche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 May 2025
… une convention de concession, de la société ZAYO pendant 30 ans, dans la zone des 12 miles marins …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones humides en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 28 Apr 2026
… existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ». Les contours …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones humides en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 13 May 2026
… existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ». Les contours …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… taux réduit et d'une exonération de TFPB pendant 25 ans. Engagement des bailleurs par une convention APL …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jan 2023
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 22 Nov 2022
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS