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1,200 datasets for “ASSI”
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau …
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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
DDT ArdennesUpdated 11 Jan 2024
Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites …
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- WMS
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A4_ASSIETTE_SUP_S_073
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
- INCONNU
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- WFS
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Commune concernée par une assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les communes concernées par une assiette de servitudes autour de …
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Assiette des servitudes liées aux pylones servant au transport d’énergie électrique dans le Cantal (SUP de type T3)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG décrivant l’emprise des servitudes applicables au voisinage des pylones des lignes électriques aériennes de tension …
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A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie T8, à savoir les zones (primaires, secondaires …
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SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Quartiers administratifs de Brest - offre en assistantes maternelles
Brest métropoleUpdated 7 Jul 2025
Chiffres statistiques pour les 7 quartiers administratifs de Brest utiles pour l'offre d'assistantes maternelles démographie < 3ans …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL2 (défense contre les inondations) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
… L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Sept 2021
Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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- WMS
- WFS
- GovData Germany
Begegnungsstätten Assistenz in der Sozialpsychiatrie Hamburg
Transparenzportal HamburgUpdated 13 Nov 2026
Über die Leistung der Eingliederungshilfe "Assistenz in der Sozialpsychiatrie" gibt es in Hamburg ein dichtes Netzwerk von Begegnungsstätten …
- GML
- WFS
- WMS
- OAF
- HTML
- data.gouv.fr
DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude …
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Zonages règlementaires servitudes PM1 - Tarn
DDT TarnUpdated 15 Nov 2024
Lot de données des générateurs d'assiettes et de servitudes de type PM1 sur le département du Tarn.
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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Tarn
DDT TarnUpdated 22 Jan 2026
… Les zonages règlementés des PPRN-PPRM constituent ainsi les générateurs (ainsi que les assiettes confondues avec les générateurs …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 26 Jan 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
DDT AveyronUpdated 8 Dec 2023
… Cette ressource décrit les assiettes des servitudes PM1
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie T8, à savoir les zones (primaires, secondaires …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Oct 2021
… L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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