Search results for source code
FiltersWMS
937 datasets for “source code”
- data.gouv.fr
Zones d'aléas par submersion marine du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 13 Aug 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Site de Conservatoire d'espaces naturels en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jan 2022
… Articles L414-11, D414-30 et D414-31 du code de l'environnement. Source : -NR- Millésime : 08/12 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025
… fin de l'exploitation, codifiée dans le nouveau code minier (article L174-5) Ils constituent l'instrument essentiel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'Inondations Potentielles pour la station de Rai (Risle)
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Jan 2025
… Nom de la commune / Code INSEE Rugles / 27502 Aube / 61008 L'Aigle / 61214 Rai / 61342 Saint-Martin-d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Vicmap Crown Land Tenure - Crown Land Tenure Polygon joined to Crown Land Tenure Table with Decoded Tenure Attributes
Department of Transport and PlanningUpdated 27 Sept 2026
… The database is continually maintained, obtaining maintenance from authoritative sources within State Government.
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- data.gouv.fr
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Jan 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… de vie. (article R.317-19 III du code de l’environnement). Les corridors écologiques potentiels permettant de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… de vie. (article R.317-19 III du code de l’environnement). Les corridors écologiques potentiels permettant de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… de vie (article R.317-19 III du code de l’environnement). Les corridors écologiques potentiels permettant de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Emprise des terrains de camping dans le département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2025
… Sources des données : - Source Liste arrêté préfectoral du 15 mai 2013 : https://www.puy-de-dome.gouv.fr …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 17 Oct 2024
Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
… En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'aléas du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne
DDT VienneUpdated 14 Oct 2026
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône (à compter du 1er juillet 2026)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 5 Feb 2026
… du code de la construction et de l'habitation conclus à compter du 1er juillet 2026. Source : BRGM …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Gartempe à Montmorillon
DDT VienneUpdated 29 Jan 2026
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'alea du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay
DDT VienneUpdated 8 Aug 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa d'un PPRN
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 30 Sept 2021
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault
DDT VienneUpdated 15 Nov 2024
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles
DDT VienneUpdated 7 Nov 2024
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS