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937 datasets for “source code”
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Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Carte de type "A" des infrastuctures ferroviaires
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 28 Feb 2023
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire de type A (les zones exposées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2021 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… 5 passages effectués sur la saison) - prenom_obs (Observateurs sources) - nom_obs (Observateurs sources) - pers moral (personne morale …
- OGC:OWS-C
- WFS
- WMS
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Carte de bruit stratégique 2017 dans le Loiret : troisième échéance - Autoroutes
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
… Elles sont établies par un logiciel de modélisation acoustique qui tient compte de la source de bruit générée …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Fishing Effort Maps Based on Commercial Fishing Logbook Data - Victoria 2011-2015
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 25 Jun 2025
… The gear codes and aggregated fisheries and the shape file field descriptions are listed below. Field descriptions for …
- WMS
- PNG
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Habitats marins du site Natura 2000 FR5300033 "Iles Houat Hoedic" (état 1976-2020) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Support de numérisation des contours d’habitats, source et résolution. DATE_SUPP : Date du support de numérisation (jj …
- WFS
- WMS
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Habitats marins du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis (état 1974-2022, polygones)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 19 Jul 2023
… Support de numérisation des contours d’habitats, source et résolution. DATE_SUPP : Date du support de numérisation (jj …
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 May 2026
… L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).Le générateur d'une servitude …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Carte de bruit stratégique 2017 dans le Loiret : troisième échéance - Infrastructures ferroviaires
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
… Elles sont établies par un logiciel de modélisation acoustique qui tient compte de la source de bruit générée …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "A" des infrastuctures routières concédées
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Aug 2024
… code de l’environnement. date de création : 03/03/2022 date de révision : 24/05/2022 sources : SANEF …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Victorian Land Use Information System 2016-2017
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 1 Aug 2026
… The source dataset and source date are recorded for each parcel. The land cover mapping method remains unchanged …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- data.gouv.fr
Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
… 741-2 du code de la construction et de l’habitation). Source : DDTM13 Pour en savoir plus : https …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… L'article L.122-1 du Code de la voirie routière définit les autoroutes comme « des routes sans …
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Carte de bruit stratégique 2017 dans le Loiret : troisième échéance - Voies départementales
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
… Elles sont établies par un logiciel de modélisation acoustique qui tient compte de la source de bruit générée …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet et non protégeables)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 20 May 2026
… L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).Le générateur d'une servitude …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Cartographie de l'évolution des herbiers de Zostera sp. du site Natura 2000 FR5300027 "Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées", Marché OFB - Bio-Littoral 2021 [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Date du support de numérisation (carte de référence) SOURCE_REF : Organisme à la source de la donnée (carte …
- ESRI SHAPEFILE
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Régions administratives au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Régions existantes au 1er janvier 2021 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2021 - IGN - Données originales téléchargées sur : https …
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Régions administratives au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Régions existantes au 1er janvier 2022 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2022 - IGN - Données originales téléchargées sur : https …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Régions administratives au 1er janvier 2023
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Régions existantes au 1er janvier 2023 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2023 - IGN - Données originales téléchargées sur : https …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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