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66 datasets for “titre”
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… Des bonifications sont accordées au titre de la [carence territoriale en équipements aquatiques](/datailedefrance/explore/dataset/carences_en …
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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… 2006-2016) - données arrêtées à fin avril 2017 | **Titre :** | Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Recensement des équipements sportifs à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… montagnes se superposent : \- les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou …
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HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité)._
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Taux de logements sociaux (SRU)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Le titre II, intitulé "conforter la politique de la ville" prône la réalisation d'au moins 20% de …
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Liste des monuments historiques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Dec 2022
… La liste permet de visualiser le patrimoine bâti de Clermont Auvergne Métropole protégé au titre des Monuments historiques …
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