Search results for responsabilite
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42 datasets for “responsabilite”
- Humanitarian Data Exchange
Health boundaries in the health district of Am Timan - CHAD
Medecins Sans Frontieres (inactive)Updated 21 Mar 2024
The zip file contains Health boundaries - Zones de responsabilité (level 3) for the Health District of Am Timan.
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Travaux engagés sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
- SHP
- GEOJSON
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Historique des travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
- SHP
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Haltes fluviales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon a la responsabilité de surveiller et d’entretenir les …
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- GEOJSON
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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- JSON
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- GEOJSON
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Zones de recherches et secours (SAR)
ShomUpdated 19 Feb 2026
… La donnée couvre les zones de responsabilité de la France. La couche a été produite par le Shom …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
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- WMS
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Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom
ShomUpdated 7 Jan 2019
… la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du …
- WMS
- WFS
- SHP
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Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… La détermination de leurs limites est sous la responsabilité de la DEAL Guyane.
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- MIF/MID
- RDF/RDF XML
- WMS
- WFS
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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- SHP
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Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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- SHP
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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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- JSON
- SHP
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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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- JSON
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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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