Search results for prescriptions
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182 datasets for “prescriptions”
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Prescriptions Pays de Brest (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest …
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Prescriptions Pays de Brest (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest …
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Prescriptions Pays de Brest (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Cheminement à préserver du PLU-H de la Métropole de lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des sentiers piétonniers, itinéraires cyclables, dont la fonction est préservée, une adaptation de leur tracé étant toutefois …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé ponctuel – Arbre remarquable du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des espaces boisés classés (art. L.113-1) de type arbre remarquable.
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Bâtiment avec changement de destination possible du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Indication ponctuelle sur bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones A ou N.
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Prescriptions Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention …
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Prescriptions Brest métropole (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention …
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Prescriptions Brest métropole (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention …
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PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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- KMZ
- JSON
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PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments, associer l'ensemble des fiches : Espace …
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Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …
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Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches : Débouché de voirie Cheminement à …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches : Débouché piétonnier Cheminement à préserver
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Polygone d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments, associer l'ensemble des fiches : Espace …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques comportant des ensembles urbains, bâtis et paysagers constitués et cohérents, identifiés pour leur valeur patrimoniale, au …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Espaces géographiques où le PLU-H impose selon le cas, que soient affectés à une destination déterminée soit …
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