Search results for prealable
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30 datasets for “prealable”
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… par priorité à tout autre personne, dans des secteurs préalablement délimités en tant que zone de préemption ENS.
- SHP
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …
- CSV
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- SHP
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AMENAGEMENT - Equipements_sportifs_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… C'est un élément préalable à toute démarche prospective d'aménagement du territoire.
- CSV
- JSON
- SHP
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Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… tout changement d'aspect du site à déclaration préalable. L'inscription est prononcée par arrêté du ministre de …
- WMS
- WFS
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Limite des affaires maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
… En préalable à la production, un inventaire de l'existant (informations juridiques et géographiques) a été réalisé grâce …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
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Limite de salure des eaux
ShomUpdated 30 Dec 2023
… En préalable à la production, un inventaire de l'existant (informations juridiques et géographiques) a été réalisé grâce …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
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Limite transversale de la mer
ShomUpdated 30 Dec 2023
… En préalable à la production, un inventaire de l'existant (informations juridiques et géographiques) a été réalisé grâce …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017
… Afin de soutenir et d’alimenter le diagnostic et la réflexion stratégique préalable à l’élaboration d’un …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
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Référentiel à grande échelle (RGE)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 11 Aug 2025
… fr](https://espacecollaboratif.ign.fr/), nécessitant une inscription préalable. L'espace collaboratif propose une [API](https://espacecollaboratif.ign …
- WMTS
- JPEG2000
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