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38 datasets for “plus 15”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Jun 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Mar 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 15/03/2018. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 15/12/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Dec 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 15/12/2022. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 15/02/2022
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 15/02/2022 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2016
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 15/02/2016 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/11/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Nov 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/11/2022 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Mar 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/03/2018 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Apr 2015
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 15/02/2022 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Tracy-le-Mont - Approbation du 15/02/2022 …
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… logements locatifs aidés conformément à l’article L.151-15 du code de l’urbanisme. En cas de …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… et paysager, conformément aux articles L.151-19 et R.151-41-3° du Code de l'urbanisme …
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Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L 151-41 4° du code de l’urbanisme. En cas de superposition d'une réservation pour programme …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L'objectif du PLU-H est d’assurer la préservation de leurs caractéristiques, par leur mise en valeur …
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Emprise de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L 151-41). Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs, associer la fiche Numéro de …
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Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
En application de l'article L.151-41°, du code de l’urbanisme, sont délimités au plan de …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Sauf exceptions, les constructions, travaux ou ouvrages doivent être implantés : - à une distance minimale de 15 mètres par …
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Classes de trafic véhicules poids lourds sur la voirie départementale en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 8 Nov 2026
… Cette classification prend en compte les poids lourds, sur le réseau départemental routier, de plus de 5 tonnes …
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Population par tranches d'âge par commune d'Angers Loire Métropole
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… nombre d'habitants âgé entre 15 et 29 ans en 1999 ; P99_POP3044 : nombre d'habitants âgé entre …
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SANTE - Densité_médecins
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… densité de médecins pour 100.000 femmes de 15 ans ou plus Source des données : ASIP-Santé RPPS …
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Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
Cette carte présente les 15 projets français sélectionnés pour le PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la …
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