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31 datasets for “matieres”

  1. data.gouv.fr

    Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes …

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  2. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … véhicules ; hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par …

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  3. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … véhicules ; hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par …

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  4. data.gouv.fr

    Centres médico-psychologiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Localisation des Centres médico-psychologiques (CMP), premiers interlocuteurs de proximité en matière de soins psychiques, avec adresses et …

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  5. data.gouv.fr

    Carte des missions locales

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016

    … 25 ans qui rencontrent des difficultés, notamment en matière d'accès à l'emploi ou à la formation …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique dans lequel s’appliquent des obligations en matière de réalisation de places de stationnement qui sont …

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  7. data.gouv.fr

    Déchèteries du Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    L’agglomération opte pour un service toujours plus performant en matière de gestion des déchets. En complément des …

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  8. data.gouv.fr

    Contours IRIS Grande Echelle de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … L’IRIS (Ilots Regroupés pour l’Information Statistique) est la brique de base en matière de diffusion de …

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  9. data.gouv.fr

    Données de l'aide au développement de Proparco

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 12 Nov 2026

    … dans le respect de ses obligations légales en matière de secret bancaire. Les données couvrent l’ensemble des …

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  10. data.gouv.fr

    Office de Tourisme dans le Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    … pour le Grand Avignon, chef de file en matière de promotion du tourisme. La promotion du tourisme a …

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  11. data.gouv.fr

    Communes concernées par un aléa minier

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d …

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  12. data.gouv.fr

    État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Cette liste comprend des métaux, diverses substances à usage industriel, des sous-produits de combustion de la matière …

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  13. data.gouv.fr

    Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026

    … Structures de service à la population en matière de soins, d’accompagnement social et de dynamique associative, les …

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  14. data.gouv.fr

    Géolocalisation des ruches - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … 2 abeilles » pour sa démarche exemplaire grâce à sa politique locale en matière de protection des pollinisateurs Un …

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  15. data.gouv.fr

    Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … le calendrier électoral prévoit de nouvelles règles en matière de scrutins locaux. A partir du scrutin de 2015 …

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  16. data.gouv.fr

    Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … les métropoles ; les communautés urbaines ; les communautés d’agglomération ; les communautés de communes compétentes en matière d’habitat …

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  17. data.gouv.fr

    Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D du passage du Fromveur

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par …

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  18. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … sur cette armature pour définir les orientations en matière de développement urbain. **Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle …

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  19. data.gouv.fr

    Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d …

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  20. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … L’objectif des PPRT est de résoudre les situations difficiles en matière d’urbanisme héritées du passé et …

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