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31 datasets for “matieres”
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Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… des risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes …
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Règlement de la circulation
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… véhicules ; hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par …
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Règlement de la circulation
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… véhicules ; hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par …
- WFS
- KMZ
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Centres médico-psychologiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des Centres médico-psychologiques (CMP), premiers interlocuteurs de proximité en matière de soins psychiques, avec adresses et …
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Carte des missions locales
Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016
… 25 ans qui rencontrent des difficultés, notamment en matière d'accès à l'emploi ou à la formation …
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Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre géographique dans lequel s’appliquent des obligations en matière de réalisation de places de stationnement qui sont …
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Déchèteries du Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
L’agglomération opte pour un service toujours plus performant en matière de gestion des déchets. En complément des …
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Contours IRIS Grande Echelle de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L’IRIS (Ilots Regroupés pour l’Information Statistique) est la brique de base en matière de diffusion de …
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Données de l'aide au développement de Proparco
Agence Française de Développement (AFD)Updated 12 Nov 2026
… dans le respect de ses obligations légales en matière de secret bancaire. Les données couvrent l’ensemble des …
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Office de Tourisme dans le Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… pour le Grand Avignon, chef de file en matière de promotion du tourisme. La promotion du tourisme a …
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Communes concernées par un aléa minier
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d …
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État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Cette liste comprend des métaux, diverses substances à usage industriel, des sous-produits de combustion de la matière …
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Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026
… Structures de service à la population en matière de soins, d’accompagnement social et de dynamique associative, les …
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Géolocalisation des ruches - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… 2 abeilles » pour sa démarche exemplaire grâce à sa politique locale en matière de protection des pollinisateurs Un …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… le calendrier électoral prévoit de nouvelles règles en matière de scrutins locaux. A partir du scrutin de 2015 …
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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… les métropoles ; les communautés urbaines ; les communautés d’agglomération ; les communautés de communes compétentes en matière d’habitat …
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Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D du passage du Fromveur
ShomUpdated 19 Feb 2026
Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par …
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SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… sur cette armature pour définir les orientations en matière de développement urbain. **Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle …
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Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… L’objectif des PPRT est de résoudre les situations difficiles en matière d’urbanisme héritées du passé et …
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