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18 datasets for “intercommunalite”
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Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jan 2016
L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Emprises des intercommunalités du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites administratives des inter-communalités du Pays de Brest : - communauté de communes Presqu'ile de Crozon-Aulne Maritime …
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Intercommunalités du Pays de Brest (étiquettes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche d'étiquettage des Communautés du Pays de Brest (communautés de communes et communauté urbaine) **Thématique **Limites / Découpages …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023
Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : * communauté …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
En 2010, 5,8 millions de Franciliens (population municipale du recensement 2006) et 70 % des communes d'Île …
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Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Communauté d'Agglomération du Bassin de BriveUpdated 4 Aug 2025
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. __Origine__ Base interne __Organisations partenaires__ Communauté d …
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Administration et service aux usagers - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services administratifs et services aux usagers **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives …
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Communes d'Eure-et-Loir au 1er janvier 2025
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 19 Dec 2025
… et leur appartenance à un canton ou une intercommunalité. Pour Chartres et Dreux, le canton n'est pas …
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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop …
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Lieux surfaciques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Administration, Culte, Habitat, Enseignement, Hydrographie,Santé, Urgence, Sport et Intercommunalité. D'autres thèmes sont ajoutés selon les besoins.
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Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016
… Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou d'intercommunalité. Lorsque les communes …
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Territoire CODAH
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… aquatiques_2007-2012) et au titre du potentiel financier des collectivités et des projets portés par une intercommunalité.
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Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées
Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025
… fragiles ; **la proximité** , en contractualisant au niveau des intercommunalités ; et, **la liberté** , en permettant aux élus locaux de …
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SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Cette organisation permet de proposer à l’échelle des intercommunalités un maillage performant d’équipements et de services …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
… Les données s’appuient sur la liste officielle des intercommunalités à fiscalité propre et la composition communale en …
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