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15 datasets for “groupements”
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… d'Île-de-France font partie des 106 groupements à fiscalité propre de la région, ce qui représente …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023
Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : * communauté …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… grand nombre des informations sur la catégorie des groupements de collectivités territoriales telle que définie par l’article …
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Education, jeunesse - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements d'enseignement, de loisirs et d'hébergement réservés à la jeunesse **Thématique **Services et équipements publics **Producteur …
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INTERCO - Contours E.P.C.I._2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
[Source du Jeu de données complet et géolocalisé des Groupements de collectivités territoriales](http://public.opendatasoft.com/explore …
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Casernes du Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Secours avec nom, adresse, type de site (caserne, état major, base hélicoptère, caserne à garde...), photo, groupement, section.
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Communes concernées par un aléa minier
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de la commune est disponible. (*) GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de …
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Emprises des quartiers IRIS 2000
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Un quartier IRIS est un groupement d'îlots recensement. Brest est découpé en 64 quartiers. Les autres communes …
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Grand Projet de Ville (GPV)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016
… Les GPV sont généralement pilotés par des groupements d'intérêts publics (GIP). (Source : Périmètre régional d'intervention foncière)
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Dalles d'orthophotographie 2023 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… a été acquis dans le cadre d'un groupement de commande entre le CRAIG et la Métropole de …
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Dalles d'orthophotographie 2022 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… à partir d’acquisitions aériennes réalisées entre février et avril 2022 par le groupement d'entreprises Aerodata / APEI.
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Petites cités de caractère en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… interventions-en-faveur-des-communes-et-de-leur-groupement/) * [Site enpaysdelaloire.com](http://www.enpaysdelaloire.com/Idees-de …
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Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… à venir de l'espace. (*) GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou …
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Nuage de points LiDAR 2023 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Ces données ont été acquises dans le cadre d'un groupement de commande entre le CRAIG et la …
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