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27 datasets for “fonctionnel”

  1. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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  2. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

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  3. Open Government Canada

    New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network

    Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026

    This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …

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  4. data.gouv.fr

    Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en …

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  5. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … et Bleue (TVB) est une approche globale et fonctionnelle qui intègre la biodiversité remarquable et ordinaire, et qui …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des lycées et labellisation Qualycée

    Région BretagneUpdated 9 Jul 2021

    … Elle vise à améliorer l'organisation physique et fonctionnelle des ateliers et locaux. Il s’agit également de …

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  7. data.gouv.fr

    Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022

    Dans le cadre du projet ARTISOLS, le [Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement](https://www.eco.omp.eu/) et …

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  8. data.gouv.fr

    Sous-rectangles français des rectangles statistiques halieutiques CIEM

    ShomUpdated 20 Aug 2026

    … chevauchement sur deux à plusieurs ZEE, les zones d’intérêt fonctionnel ou encore les zones d’intérêt règlementaire.

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  9. data.gouv.fr

    Chaussées et trottoirs de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … des informations sur les contraintes de circulation (hiérarchie fonctionnelle, route à grande circulation, priorité Plan Modes Doux ou …

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  10. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022

    … sont situées.Espaces qui intègrent des ensembles naturels fonctionnels et paysagers, possédant une cohésion élevée et plus riches …

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  11. data.gouv.fr

    Les unités paysagères en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … Une première version a été publiée sous le nom d’entités fonctionnelles et paysagères dans le Schéma directeur …

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  12. data.gouv.fr

    Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022

    … CNRS/Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement, INRAE/LISAH, Chambre d’Agriculture du Tarn et MIDIVAL.

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  13. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026

    … intermédiaires de valeur moindre mais possédant un rôle fonctionnel et une cohérence écologique et paysagère. Les ZNIEFF sont …

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  14. data.gouv.fr

    Offre touristique : Hôtels en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    … pdl/ce2229b2-8958-46b6-b4ae-b74a24aafb9f/$metadata) * [Documentation fonctionnelle et technique](http://api-doc.tourinsoft.com/) _A voir …

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  15. data.gouv.fr

    Offre touristique : restaurants en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    … pdl/ce2229b2-8958-46b6-b4ae-b74a24aafb9f/$metadata) * [Documentation fonctionnelle et technique](http://api-doc.tourinsoft.com/) _A voir …

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  16. data.gouv.fr

    Offre touristique : Villages Vacances en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

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  17. data.gouv.fr

    Offre touristique : Activités touristiques en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    … pdl/ce2229b2-8958-46b6-b4ae-b74a24aafb9f/$metadata) * [Documentation fonctionnelle et technique](http://api-doc.tourinsoft.com/) _A voir …

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  18. data.gouv.fr

    Offre touristique : Résidences de tourisme en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

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  19. data.gouv.fr

    Offre touristique : Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

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  20. data.gouv.fr

    Offre touristique : Aires de camping-car en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

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