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27 datasets for “fonctionnel”
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
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New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026
This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …
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Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en …
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Trame verte et bleue
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… et Bleue (TVB) est une approche globale et fonctionnelle qui intègre la biodiversité remarquable et ordinaire, et qui …
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Liste des lycées et labellisation Qualycée
Région BretagneUpdated 9 Jul 2021
… Elle vise à améliorer l'organisation physique et fonctionnelle des ateliers et locaux. Il s’agit également de …
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Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022
Dans le cadre du projet ARTISOLS, le [Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement](https://www.eco.omp.eu/) et …
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Sous-rectangles français des rectangles statistiques halieutiques CIEM
ShomUpdated 20 Aug 2026
… chevauchement sur deux à plusieurs ZEE, les zones d’intérêt fonctionnel ou encore les zones d’intérêt règlementaire.
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Chaussées et trottoirs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… des informations sur les contraintes de circulation (hiérarchie fonctionnelle, route à grande circulation, priorité Plan Modes Doux ou …
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Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022
… sont situées.Espaces qui intègrent des ensembles naturels fonctionnels et paysagers, possédant une cohésion élevée et plus riches …
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Les unités paysagères en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… Une première version a été publiée sous le nom d’entités fonctionnelles et paysagères dans le Schéma directeur …
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Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022
… CNRS/Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement, INRAE/LISAH, Chambre d’Agriculture du Tarn et MIDIVAL.
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Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026
… intermédiaires de valeur moindre mais possédant un rôle fonctionnel et une cohérence écologique et paysagère. Les ZNIEFF sont …
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Offre touristique : Hôtels en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… pdl/ce2229b2-8958-46b6-b4ae-b74a24aafb9f/$metadata) * [Documentation fonctionnelle et technique](http://api-doc.tourinsoft.com/) _A voir …
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Offre touristique : restaurants en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Villages Vacances en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Activités touristiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Résidences de tourisme en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
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Offre touristique : Aires de camping-car en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… pdl/ce2229b2-8958-46b6-b4ae-b74a24aafb9f/$metadata) * [Documentation fonctionnelle et technique](http://api-doc.tourinsoft.com/) _A voir …
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