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25 datasets for “construire”

  1. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Dossiers d'urbanisme accordés

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dossiers d'urbanisme accordés **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Service Droits des sols [**Fiche détaillée **](https://public …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  11. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  13. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  14. data.gouv.fr

    Taux de construction annuel de logements ordinaires entre 2001 et 2010 en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2015

    Ce jeu de données repose sur la collecte mensuelle des permis de construire et des événements relatifs à …

    • CSV
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    • XLS
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 17 Feb 2022

    … à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique …

    • SHP
    • ODT
  16. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022

    … à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

    • SHP
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

    • SHP
  19. data.gouv.fr

    PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026

    … Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges …

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    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019

    … l’initiative de leurs projets et de les construire en lien avec la Région pour répondre au plus …

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    • SHP
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