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43 datasets for “comite”

  1. data.gouv.fr

    Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Jun 2023

    Recensement du matériel sportif paralympique au sein des clubs sportifs de la Région des Pays de la Loire …

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  2. data.gouv.fr

    Bretagne – Fêtes et Manifestations

    Région BretagneUpdated 22 Nov 2021

    Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional …

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  3. data.gouv.fr

    Bretagne – Activités sportives et culturelles

    Région BretagneUpdated 22 Nov 2021

    Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional …

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  4. data.gouv.fr

    Circonscription de bassin en vigueur

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …

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  5. data.gouv.fr

    Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2016

    Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …

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  6. Open Government Canada

    Marsh inventory in the Chaleur Bay, the Estuary and the Gulf of St. Lawrence

    Fisheries and Oceans Canada | Pêches et Océans CanadaUpdated 24 Mar 2026

    … Données numériques acquises suite à la cartographie de milieux humides Baie des Chaleurs pour le comité ZIP (printemps …

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  7. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  8. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  9. Open Government Canada

    Eelgrass inventory in James Bay, Chaleur Bay, Estuary and Gulf of St. Lawrence

    Fisheries and Oceans Canada | Pêches et Océans CanadaUpdated 24 Mar 2026

    … Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée …

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  10. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Commune littorale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  11. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Principaux ports

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  12. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  13. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  14. data.gouv.fr

    Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

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  15. data.gouv.fr

    Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

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  16. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  17. Open Government Canada

    Potential haul-out sites for the harbor seal and gray seal in the Estuary and Gulf of St. Lawrence

    Fisheries and Oceans Canada | Pêches et Océans CanadaUpdated 24 Mar 2026

    … Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p …

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  18. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … instauration des institutions consacrées par les lois montagne, comités de massif, et pour l’attribution des financements spécifiques …

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  19. Open Government Canada

    Rainbow smelt breeding and feeding areas in the Saguenay River, the fluvial section and Estuary of St. Lawrence

    Fisheries and Oceans Canada | Pêches et Océans CanadaUpdated 24 Mar 2026

    … Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact …

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  20. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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